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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b9
9 avril 2008
9 avril 2008
né le 06 Décembre 1945 à USCLAS ... 34500 BEZIERS représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me ROYER substituant la SCP TRIAS VERINE VIDAL GARDIER- LEONIL, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb5bbd3db21cbdd8d5cd
31 janvier 2011
31 janvier 2011
née le 13 Mai 1947 à OULED DJELLAL (ALGERIE) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Christine BARRET, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbdf
11 avril 2011
11 avril 2011
né le 20 Août 1973 à CASABLANCA (MAROC) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Maître BIDAULT, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
PARIS Maître Jean-François Z... ... 75116 PARIS représentés et assistés de la SCP GALLAND-VIGNES (Me Marie-catherine VIGNES) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) et de Me Frédéric VERINE
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00773_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre-Est l'a informée de sa mutation d'office dans l'intérêt du service à compter du 1er octobre 2021 et lui a proposé trois postes, l'un à Vaulx-en-Velin
Source officielleChambre 4-1
63c256520bfda47c90075e8c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Il nous a demandé comment il devait interpréter les résultats des essais en charge statiques des vérins. (Non connaissance des procédures de vérification).
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750aa6527a11effc4b683
9 avril 2025
9 avril 2025
Ce plancher était composé de dalles surélevées et supportées, à la jonction de 4 dalles, par des vérins métalliques.
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab86f
17 avril 2024
17 avril 2024
le 18 janvier 2018 sans qu'ait été réalisé le contrôle règlementaire subséquent ; - le 11 juin 2018, soit 9 jours avant l'accident, le contrôle semestriel mentionnait une 'détérioration soufflet de vérin
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65a77e718121050008662c11
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le certificat médical initial du 24 mars 2017 constatait un hématome scarpa gauche, une section de l'artère fémorale droite, une lésion de la veine fémorale commune droite et une section de la veine saphène
Source officielle3ème chambre
5fca2c3ef58f461c14b505d1
1 décembre 2020
1 décembre 2020
[Z] [P] demande que soient écartées les pièces n° 32 à 38 et 40, émanant ou relatives à Maîtres Vennin et Chantelove, aux motifs qu'elles sont hors sujet et portent atteinte à sa moralité.
Source officielle3e chambre
6033ede66f35f59eafe42897
2 mars 2017
2 mars 2017
Les rapports neurologiques de la veine saphène externe sont intimes avec le nerf sciatique poplité externe et sa branche sensitive.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efab
22 novembre 2011
22 novembre 2011
* * * * A l'occasion de la mise en place de la ZUP de VAULX EN VELIN les propriétaires ou copropriétaires d'un certain nombre de parcelles ont été regroupés au sein d'une association syndicale dont
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f44a
6 mars 2012
6 mars 2012
n'ont pas été retirées par la société SEN, il ne peut être sérieusement soutenu qu'elle n'a pas été contactée à la bonne adresse puisque celle des courriers du 13 avril, soit rue Ernest Rnan à Vaulx En Velin
Source officielle3e chambre civile
62624811b1a50c277d4c5acf
21 avril 2022
21 avril 2022
INTIMES : Société MMA IARD RCS du MANS n°440 048 882, prise en la personne de son représentant légal en exercice ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric VERINE
Source officielle2e chambre civile
6711fad07603bf88a1884897
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric VERINE de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 29 Août 2024 COMPOSITION
Source officielle3ème Chambre B
5fda003f09f7644224b085ed
16 octobre 2019
16 octobre 2019
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 15/03727 APPELANTE : Madame [Z] [M] née le [Date naissance 3] 1943 à [Localité 9](italie) [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Frédéric VERINE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6037454d2cfa17238e94d097
5 mai 2015
5 mai 2015
la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE LÉGÈRE (SOGECILE),société de droit guinéen, a acquis, par acte authentique du 20 décembre 2001, auprès du SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE VELINES
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6164045460406d79e4fdeffb
3 décembre 2009
3 décembre 2009
. *** La SA Hydraulique PB a vendu en octobre et novembre 1991 des vérins à la SA Etablissements Augereau, pour lesquels elle a émis deux factures -le 31 octobre 1991 d'un montant de 31 291,42 €
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ac
7 février 2011
7 février 2011
née le 04 Novembre 1970 à LYON (69002) ... 69120 VAULX-EN-VELIN assistée de Me Laurence CHAKIRIAN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CONSEIL GENERAL DU RHONE 15 rue de Sévigné Service Enfance
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcdd
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 22 Octobre 1983 à BOURGES (18000) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Sabah RAHMANI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officiellePage 15 sur 53