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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

643106d628558704f52e6bb2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Bien qu'interrogée à ce sujet, Mme [A] n'a pas souhaité donné les noms des collègues qui l'ont agressée verbalement, 3°) des éléments sur l'appréciation d'une souffrance au travail vécue par Mme [

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a9d39805566a2f16fd8803

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

dans un exposé précis et synthétique : * la réalité des lésions initiales ; * la réalité de l'état séquellaire ; * l'imputabilité directe et certaine des séquelles aux situations traumatisantes vécues

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6035bb732e022f2301791906

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

altération des fonctions cognitives avec des troubles d'attention, une anhédonie avec une anesthésie affective, avec un sentiment d'injustice et d'incompréhension par rapport à la situation professionnelle vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c0

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

X... au docteur A... au centre hospitalier d'Angers, lequel a rédigé une longue lettre dans laquelle il établit un lien direct entre la situation vécue par M. X... au travail et son état de santé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923db

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

La secrétaire a alerté le directeur (...) vos directives sont mal vécues par le secrétariat tant elles sont proférées sur une tonalité quasi-militaire et peu respectueuse de l'autre. (...)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f45c

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

soumise à l'accord préalable de Mme X... et de surcroît éloigné de son domicile, alors que celle-ci âgée de 39 ans, nourrissait le souhait de démarrer une nouvelle grossesse après une fausse couche vécue

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c99ca9bf263790309af

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[H], après une période d'observation, a instauré une plus grande rigueur dans l'organisation du travail, que [W] [N] a mal vécue.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

625bae5b44cde4277d1bd56a

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

dysthymie à évolution essentiellement anxieuse et associée à un trouble panique ainsi qu'à un état d'épuisement psychologique, troubles évoluant dans un contexte de difficultés au travail, difficulté vécue

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

626b817fd1fb03057d9a520e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

conséquence, la décision entreprise en ce qu'elle a octroyé aux Consorts [Z] la somme de 750 € chacun au titre du préjudice moral, Dire et juger que le préjudice moral est constitué par la déception vécue

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

626cd2a1bd20aa057d9f370f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Si le tribunal a reconnu l'existence d'une situation de travail mal vécue par M. [L], installée progressivement dans le cadre d'une relation de travail conflictuelle avec son collègue M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635a2168c549ea05a7cd2bd0

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Une telle modification de son statut et de ses missions, quand bien même son salaire lui a été maintenu dans son intégralité, n' a pu être vécue par la salariée que comme une humiliation dès lors que malgré

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

633fc38ae633183e2ee17c33

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

S'agissant de sa situation financière et patrimoniale, il indique être en arrêt de travail, à la suite d'une dépression réactionnelle à la situation vécue et percevoir une rémunération de 1340,00 euros

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1bd5cdc6046d47affc9a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

intimée produit aux débats plusieurs attestations de salariés dénonçant et témoignant de faits fautifs commis par Monsieur [N] [Q], lesquels témoignages indiquent également que la situation difficile vécue

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65321b479e4ea48318f5af99

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Lors de la fin de sa mission, c'est la direction des ressources humaines elle-même qui a relayé la demande faite à monsieur [N] de ne plus se présenter au bureau, qu'il a particulièrement mal vécue, et

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be639313ef607c90ab659f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

avril 2014, l'agent enquêteur de la caisse a relaté, d'une part, sur les indications de l'assuré, que sa pathologie avait été provoquée par ses conditions de travail et principalement par la tension vécue

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86116cdc6046d471994c4

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

coffre, à la différence des autres salariés, qu'elle devait donc attendre que ceux-ci soient disponibles pour y procéder et ce, sans qu'aucune raison légale ne justifie cette différence de traitement, vécue

Source officielle
CA

Chambre 1-5DP

677cc32bcf451bb7cd929337

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L'isolement familial est attesté et la séparation d'avec son fils de 4 ans a été vécue assez douloureusement. Ces facteurs d'aggravation seront donc retenus.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bcb

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

T] conteste en outre que son état psychologique procède d'une action lente et progressive, la succession d'évènements qui a provoqué son choc émotionnel renvoyant, non pas à une situation de travail vécue

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209679ce142000838975f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il précise que [X] [D] a subi une chirurgie le 15 décembre 2016, à savoir une biopsie par thoracoscopie, examen particulièrement douloureux, ainsi que cinq cures de chimiothérapie, très mal vécues, et

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94feb787c4000862f6e3

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

C'est une réelle humiliation que j'ai vécue, étant contrainte de baisser la tête et les yeux pour répondre aux questions qui m'étaient posées.

Source officielle

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