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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
64a7afc13bcaf505db6964bc
6 juillet 2023
Le sous-dimensionnement de la ventilation au regard de l'usage était préexistant.
642fb67ccece1704f5747704
6 avril 2023
[X] [B], que la condensation est due à l'insuffisance de la ventilation : 'L'absence de réelle ventilation associée à des ponts thermiques provoque des phénomènes de condensation importante notamment au
Pôle 4 - Chambre 3
6438f31da942a604f5e93748
13 avril 2023
reboucher des trous et interstices, reprendre les colonnes défectueuses tant d'alimentation que d'évacuation notamment les pieds de colonnes, isoler thermiquement le logement, mettre en place une ventilation
3ème chambre
63d37b2fd1bc2605de4b4cc6
26 janvier 2023
Mme [D] subit un préjudice de jouissance et ce depuis son entrée dans les lieux : . la présence d'humidité, l'absence de protection contre les infiltrations d'air parasites, l'insuffisance des ventilations
Chambre de la Proximité
6711fafd7603bf88a1884be3
17 octobre 2024
sont contestables, alors que l'insalubrité du logement résulte exclusivement d'un manque d'entretien, d'une absence de ventilation et d'un surencombrement du logement par la locataire, l'expert ayant
Cour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b338
11 mars 2008
représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de la SCP GUIGUES- ALBARET, avocats au barreau de BEZIERS Monsieur Jérôme X... agissant en sa qualité d' héritier de Monsieur
Pôle 4 - Chambre 5
6163fdd8b83ec65bfc4454bf
18 novembre 2009
€ TTC au titre des travaux de réfection et de mise en conformité de la gaine pompiers de la chaufferie, la somme de 3.925,36€ TTC au titre des travaux de réfection et de mise en conformité de la ventilation
6253cb03bd3db21cbdd8cab6
24 septembre 2007
permanente de locaux à usage d'habitation, mais aussi la ventilation permanente de locaux autres que ceux d'habitation.
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01642_20240418
18 avril 2024
Le lot n° 15 " Climatisation, Ventilation Chauffage " a été confié à la société Groupe GML, liquidée et le lot n° 4 " Etanchéité " à la société SMAC SA.
2ème chambre section A
62c7cab9cb8dca058e3e7d5e
7 juillet 2022
[W] invoque l'état d'indécence du logement au motif des anomalies affectant la ventilation et l'aération sans démontrer la réalité des griefs allégués .
Chambre Etrangers/HSC
64c8a0f3dfabddd9699e0091
28 juillet 2023
[V] décrit la persistance d'une humeur basse et de velléités suicidaires bien qu'en diminution, un geste suicidaire non critiqué, un risque de passage à l'acte à court terme toujours élevé, une faible
Chambre A - Civile
6811b6da44bf0d1935aef90e
29 avril 2025
Les dommages subis sont liés à l'absence de chauffage et de ventilation de l'immeuble. La'panne de la chaudière n'a pu générer le sinistre.
6253c847bd3db21cbdd84c88
1 mars 1999
*] Sur la portée de la clause de réserve de propriété envers Me X... es-qualités Me X... demande à la Cour de procéder, pour fixer la portée de la revendication, à une ventilation entre la valeur
6253c8d9bd3db21cbdd866de
23 janvier 2003
Attendu qu'il sera, tout d'abord, observé que si, dans sa lettre susvisée du 29 août 2001 ainsi que dans ses écritures en cause d'appel, fût-ce à titre subsidiaire, la Sté BNP PARIBAS a procédé à la ventilation
1ère chambre civile A
66a48d77d2924ce9e155692e
25 juillet 2024
Elle ajoute que les perforations de la dalle n'existent pas, que l'obstruction du système de chauffage et de ventilation de premier volume a été remédiée au moyen d'une solution technique extrêmement simple
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65aa228aa34ad10008581882
18 janvier 2024
[G], l'usage d'un dispositif de ventilation assistée pour la période comprise entre le 17 juillet 2020 et le 16 juillet 2021.
2e chambre civile
635b71fbb201587f74be0332
27 octobre 2022
[Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège [Adresse 5] Représentée par Me Marie Pierre VEDEL SALLES, avocat au barreau de MONTPELLIER SERVICE DES IMPOTS
3e chambre civile
6528df79aaebb88318fda5e0
12 octobre 2023
de [Localité 17] sous le n° 491 020 343 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 17] Représentant : Me Marie Pierre VEDEL
6253cb4ebd3db21cbdd8d49a
25 janvier 2011
née le 11 Avril 1971 à CONDE SUR L'ESCAUT (59163) ... 34500 BEZIERS représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 012366
Chambre 3 A
68f07f4247396eb608bc05f4
13 octobre 2025
Les dispositifs d'ouverture et les éventuels dispositifs de ventilation des logements sont en bon état et permettent un renouvellement de l'air et une évacuation de l'humidité adaptés aux besoins d'une
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