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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
67ee177351255e24994fc421
2 avril 2025
2 avril 2025
BLACK PEARL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée à l'audience par Me Jean-victor ANNICCHIARICO, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8993d
6 juin 2007
6 juin 2007
VH 52, avenue Victor Hugo 93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Yves KAYAT, avocat au barreau de Paris, toque : C 760
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d25f
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Philippe Victor Paul Arrêt prononcé publiquement, le mardi 01 juillet 2008 en présence de Monsieur LEROUX, Substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862c8
12 avril 2002
12 avril 2002
. ; DEMANDERESSE (PRESENTE) Ayant pour avoué la SCP DUBOSCQ PELLERIN et pour avocat maître KALTENBACH à : Monsieur Vitor DE A..., ... ; DEFENDEUR Comparant en personne Et après avoir entendu le conseil
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141a
10 avril 2014
10 avril 2014
05. 55. 11. 81. 75 ORDONNANCE No No RG : 14/ 00035 No BAJ : 2013/ 7796 Demandeur : Monsieur Lurie X... ... 87570 RILHAC-RANCON Avocat : Me Marie-laure LEMASSON, demeurant 25 Boulevard Victor
Source officielle12e chambre
635237c58c924eadffcc4af6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
SPAMELEC [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Victor RANIERI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 1702 - N° du dossier SPAMELEC INTIMEE Vu
Source officielle1re chambre sociale
69ef1b22cdc6046d47afec6c
15 avril 2026
15 avril 2026
[K] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Victor ETIEVANT de la SELARL SELARL CALVET ETIEVANT, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6789f3c8c2a5bdff97030072
16 janvier 2025
16 janvier 2025
inexécution de ces obligations et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/02863 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 04 Juin 2024 Appelante : S.A.S. 186 VICTOR
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02720_20250204
4 février 2025
4 février 2025
La requête de la SCI Duraffourd Colonna a été communiquée à la commune de Vico qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a586
25 juin 2007
25 juin 2007
hospitaliser Madame Michèle X... à Saint Philibert, que cependant Madame Françoise X... s'y est opposée en raison de l'éloignement et a demandé que l'hospitalisation se fasse à ROUBAIX, à l'hôpital Victor
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e624
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Vu les conclusions de Monsieur Victor A...et de Madame Marie Laetitia Z... épouse A...déposées au greffe le 30 juin 2010. Vu l'ordonnance de clôture du 9 septembre 2010.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA02085_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
E B, sis respectivement 15, rue du Louvre à Paris 1er et 85, avenue Victor Hugo à Paris 16ème, au motif que ces dépenses, non justifiées par les intérêts de l'exploitation commerciale de la société, avaient
Source officielleChambre civile
62ea101841b41fe2e9b5c9a5
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Me [Z] [W] successeur de LA S CP Victor & Nicole NIMAR- NOTAIRES ASSOCIES COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 05 JUILLET 2022 Décision déférée à la cour :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69621d17cdc6046d47d3c92a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
. : N° RG 25/03694 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QLH6 APPELANTE : défenderesse à l'incident : S.A.S.U. [7] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 3] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Victor
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69621d1acdc6046d47d3c937
9 janvier 2026
9 janvier 2026
. : N° RG 25/03692 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QLH2 APPELANTE : Défenderesse à l'incident : S.A.S.U. [7] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Victor
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7dbc42a2105dbc59bae
13 juillet 2023
13 juillet 2023
AQUITAINE NOUVELLE SERVICES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilé en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Victor KATOU-KOUAMI, avocat au barreau
Source officielle3e chambre sociale
6350e4cb42150aadff23dafe
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Jugement du 30 AVRIL 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG18/00400 APPELANTE : CAF DE L'AUDE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me LAREDJ substituant Me Victor
Source officielleRétentions
659e46b75537980008847258
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Victor
Source officielleChambre 1-8
65a8d086e12c85000874adb9
17 janvier 2024
17 janvier 2024
RG 21/15877 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIL7R Syndicat des copropriétaires LE PICARDY C/ [D] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-Victor
Source officielle3e Chambre A
6033ae3c1737c6622a6ca3a6
27 avril 2017
27 avril 2017
27 AVRIL 2017 N° 2017/151 Rôle N° 15/17611 Compagnie d'assurances MACIF C/ [K] [G] Grosse délivrée le : à : Me Fabien BOUSQUET Me Paul-Victor
Source officiellePage 15 sur 105