Or, nul ne peut s'établir un élément de preuve à lui-même.

En cas de force majeure ou d'impossibilité manifeste pour l'assuré d'apporter la preuve du versement de cotisations, celle-ci peut l'être à l'aide de documents probants ou de présomptions concordantes.

objectifs, les déclarations de la victime ou si les circonstances peuvent expliquer cette absence de témoins et que des éléments de preuve sont apportés.

La société se doit donc de rapporter la preuve que la lésion a une cause totalement étrangère au travail pour contester cette présomption. Pour démontrer que M.

La caisse constate que la société ne renverse pas cette présomption puisqu'elle ne rapporte pas la preuve de l'existence d'une cause totalement étrangère au travail.

Compte tenu de ces réserves, la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault a adressé un questionnaire à l'assuré, à l'employeur et au témoin des faits.

L'absence de témoin ne saurait remettre en cause les éléments précis donnés par M.

d'imputabilité ne saurait s'appliquer ; que la caisse ne rapporte pas la preuve d'avoir respecté son devoir d'information lors de l'instruction de la demande.

MOTIFS DE LA DÉCISION 1) Sur la présomption de faute inexcusable Il résulte des articles L. 4154-2 et L. 4154-3 du code du travail que la faute inexcusable de l'employeur prévue à l'article L. 452

X... plaide l'existence d'une présomption d'imputabilité de l'accident survenu sur le lieu de travail. Il affirme qu'il apporte en toute hypothèse la preuve du fait accidentel.

d'imputabilité, laquelle s'applique à l'ensemble des arrêts postérieurs ; - Elle rapporte la preuve de la continuité des arrêts et, selon une jurisprudence récente, la présomption de l'imputabilité au

Il lui appartient en effet de rapporter la preuve d'une continuité de soins de l'intérimaire.

MOTIFS L'article 1353 du code civil, relatif à la preuve des obligations, dispose que celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver et que, réciproquement, celui qui se prétend libéré

La caisse verse aux débats des attestations de témoins, notamment': celle de M.

[S] et son épouse, les voisins, ont été témoins directs du fait que la tapis brûlait.

a continué à travailler le reste de sa journée de travail, - il n'existe aucune preuve que l'accident invoqué se soit produit par le fait ou à l'occasion du travail ni même de présomptions favorables

Il appartient à l'employeur qui conteste cette présomption d'apporter la preuve contraire, peu important la continuité des soins et symptômes et arrêts qui n'est pas de nature à remettre en cause les conditions

L'absence de témoin ne suffit pas, à elle seule, à remettre en cause la matérialité de l'accident du travail.

La preuve de l'accident peut résulter de présomptions de fait sérieuses, graves et concordantes.

rapporter la preuve.