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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
627df9260d41e0057d43e588
12 mai 2022
12 mai 2022
La facture mentionne : « PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUE GSDF ENFINITY BLACK 185W16 Dimensions = 1580x808x35mm - CEIEN 61215 PLAQUE GSE PAYSAGE 1580/80816 ONDULEUR KLNE SUNTEAMS 3000 GSDF1 ABERGEMENT LATERAL
Source officielle4e chambre civile
63c1092bbf9fd47c90a13a9e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
commande porte sur une installation photovoltaïque d'une puissance de 2500 Wc comprenant 10 panneaux solaires SOLUXTEC, d'une onduleur EATON, d'un onduleur EFFEKTA, d'un onduleur Solaredge, de 6 abergements
Source officielleCHAMBRE CIVILE
627ca6664781dc057dee78cc
11 mai 2022
11 mai 2022
Installation solaire de production d'électricité. 12 panneaux de marque Francilien ou équivalent, plaque d'intégration GSE, onduleur 6 abergements latéraux, 2 abergements gauche/droite, 3 abergements
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
627df9230d41e0057d43e586
12 mai 2022
12 mai 2022
Le document produit décrit l'objet de la vente comme suit : « Centrale GDSF CP3KA Puissance installée : 3000WC 12 panneaux 250 WC 12 Panneaux 250PSI ' 12 Plaques ' Onduleur GDSF ' 6 Abergements latéraux
Source officielleChambre Sociale
64f17f3792dd7fd9692bbd66
31 août 2023
31 août 2023
: Société LESUEUR TP [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Olivier BODINEAU de la SCP SILIE VERILHAC ET ASSOCIÉS SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophia ABDOU
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fb
22 janvier 2008
22 janvier 2008
terme au litige, n'a pas été maintenu devant la position procédurière des consorts Y..., Quant aux travaux de reprise, il observe : - que la reprise des ouvrages particuliers (chatières, rives et abergement
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacdcb8dca058e3e7dda
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CPAM D' INDRE ET LOIRE Me Valéry ABDOU EXPÉDITION à : SAS [7] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social
Source officielle5e chambre Pole social
631834d60876004f131a6053
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE : Société [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Valéry ABDOU
Source officielleTARIFICATION
635387be513cb5adff943611
21 octobre 2022
21 octobre 2022
légaux domiciliés en cette qualité audit siège ( salariée : Mme [N] [F]) [Adresse 2], [Adresse 2] Représentée et plaidant par Me Carl WALLART, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Valéry ABDOU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68e743263940dd585f4f7674
8 octobre 2025
8 octobre 2025
NOVELIGE SIRET N°: 503 880 510 00030 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Valéry ABDOU de la
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5eccece1704f5747491
6 avril 2023
6 avril 2023
FILS [Adresse 2] [Adresse 8] [Adresse 1] représentées par Me Fabrice DANTHEZ, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.S.U. [5] [Adresse 4] représentée par Me Hélène PUJOL substituant Me Valéry ABDOU
Source officielle5e chambre Pole social
64364d5329c3df04f589a545
11 avril 2023
11 avril 2023
NIMES 10 mars 2022 RG :21/00692 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD C/ S.A.S. [6] S.A.S. [7] Grosse délivrée le 11 AVRIL 2023 à : - Me GUILLEMIN - Me ABDOU
Source officielleChambre Sécurité sociale
64b62d7d0b444605db3f5d07
13 juillet 2023
13 juillet 2023
décision attaquée en date du 19 Avril 2021, enregistrée sous le n° 18/00613 ARRÊT DU 13 Juillet 2023 APPELANTE : Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Valéry ABDOU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6711faa97603bf88a18845ef
17 octobre 2024
17 octobre 2024
APPELANTE : Société [3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] - [Localité 10] représentée par Me Valéry ABDOU de la SCP CABINET ABDOU
Source officielleTARIFICATION
6610e5dd74ef9f00086f6404
5 avril 2024
5 avril 2024
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Carl Wallart, avocat au barreau d'Amiens, substituant Me Valéry Abdou
Source officielle1re chambre 1re section
642d150fcb8fa004f57da484
4 avril 2023
4 avril 2023
Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : -[M] [B] [Z] [F], -[X] [O] [S] [L] épouse [F], -Me Sabrina ABDENNOUR
Source officielle6e chambre
603705d4fae4fba09dfa1e2d
23 juin 2015
23 juin 2015
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Avril 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL-ABENSUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c7
24 février 2015
24 février 2015
2012/ 0156 d'une part, ET : SAS ADECCO En la personne de son représentant légal 30, Boulevard Meyniel 47200 MARMANDE Représentée par Me Charlotte de BASTOS VALENTE loco Me Valéry ABDOU
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c8
24 février 2015
24 février 2015
0275 d'une part, ET : SAS ADECCO En la personne de son représentant légal 5, Place Bastérou 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT Représentée par Me Charlotte de BASTOS VALENTE loco Me Valéry ABDOU
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f43a4ccdc6046d472d928a
30 avril 2026
30 avril 2026
K] [Y], alias [S] [M] né le 14 avril 1979 à [Localité 1], de nationalité congolaise MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 2]-Charles-de-Gaulle, représenté de Me Mhadjou Djamal Abdou
Source officiellePage 16 sur 42