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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6537610e974d2583184551a6
19 octobre 2023
19 octobre 2023
, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --
Source officielleJEX
6349001463d497adffda4136
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Francis MARTIN président de chambre, et par Mme Christelle CLABAUX- DUWIQUET greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire; --------------------------------
Source officielleSurendettement
64a8ff6303029105dbedc21a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffière, à laquelle la minute de la décision a été
Source officielleSurendettement
67c6974d0a84109ed6ce94c2
8 avril 2024
8 avril 2024
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET , greffier, auquel la minute de la décision a été remise
Source officielleChambre Premier Président
6629f371dc6faf0009588a89
23 avril 2024
23 avril 2024
MAGNARD, Conseiller délégué du premier président, et Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Premier Président
65bb4cf51712fc000885eb51
28 août 2023
28 août 2023
MAGNARD, Conseiller déléguée du premier président, et Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleSurendettement
696f45bdcdc6046d47f65bfd
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, à la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame Christelle CLABAUX-DUWIQUET , Greffier, auquel la minute de la décision a été remise
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163230f3dbed56e5e2c2ecc
7 janvier 2011
7 janvier 2011
- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Christel DUPIN, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleRéférés Premier Président
69eafa80cdc6046d4756e026
23 avril 2026
23 avril 2026
par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par le premier président de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Marion CHARRIERE, greffière
Source officielleRétentions
668cd249bbc9a118c6c63f95
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Assisté de [O] [M], interprète, Monsieur [S] [B] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : 'j'ai très peur de prendre un avion.
Source officielleRétentions
668f76d39b65e642c58785ca
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Monsieur [I] [B] [U] a eu la parole en dernier et et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : 'je n'ai rien à ajouter.'
Source officielleRétentions
68885736dbf0f4a9225a778f
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Assisté de [K] [D], interprète, Monsieur [V] [Y] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : 'j'en ai marre, je n'ai plus rien à perdre.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb4
23 mai 2011
23 mai 2011
SENTIS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9bb
23 janvier 2008
23 janvier 2008
né le 13 Décembre 1966 à NIORT (79) Madame Christelle C... épouse X...
Source officielle1ère Chambre A
6031f2a95da5862b1dc7d6fc
31 mai 2018
31 mai 2018
Y..., veuve Z..., Elisabeth, Christel et Jean-Luc Z..., sont intervenus volontairement aux débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c24f
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Sébastien A... et Mme Christelle B... épouse A....
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5fa
20 janvier 2011
20 janvier 2011
De l'union libre entre Christelle Z...et Yahia X...est issu une enfant : Ilhame née le 29 juin 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d943
3 mars 2011
3 mars 2011
Monsieur Jean-Philippe X...et Madame Christelle Z...se sont mariés le 24 octobre 1992. Deux enfants sont issus de leur union : Typhen, née le 19 mai 1994, Emy, née le 12 décembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fad
23 mars 2018
23 mars 2018
qui en ont délibéré Greffier lors des débats : M.
Source officielle3e chambre civile
669a019fbf9da27f384b0dc6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
[G] [R] [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP D'AVOCATS COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [Z] [W] épouse [R] [Adresse 1] [Localité
Source officiellePage 16 sur 248