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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

66b30e062f025c562a988945

Appel

6 août 2024

6 août 2024

PSYCHIATRIQUES En application du décret n° 2021-537 du 30 avril 2021 Le six août deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel

Source officielle
CA

Surendettement

689586355318a824d05b00ee

Appel

7 août 2025

7 août 2025

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
CA

Surendettement

689586375318a824d05b00f0

Appel

7 août 2025

7 août 2025

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Christelle

Source officielle
CA

Première Présidence

65701f74604055831871b384

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de NANCY, en date du 9 décembre 2022, agissant en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assistée de Mme Christelle

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00283_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925ff

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Mme Christelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900f4

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

.-98800 NOUMEA Melle Christelle Marie-Michèle X... née le 30 Juin 1980 à NOUMEA (98800) demeurant...-98800 NOUMEA Melle Valérie Marie Michèle X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX01919_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX01143_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02585_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les observations de Me Aymard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

635b71ffb201587f74be0358

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

le 27 Octobre 2022, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 27 Octobre 2022, par Mme Christelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

63ca42dc9066fd7c90fc2644

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528df7caaebb88318fda602

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Francis MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle

Source officielle
CA

Rétentions

6868b37f75a2d196dbc191c3

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

1990 à [Localité 4] de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69eafa80cdc6046d4756e026

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

PART, ET : Madame [X] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante représentée par Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS, substitué par Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e1e

Appel

5 janvier 2015

5 janvier 2015

C/ Mme Valérie Christelle Y...

Source officielle
CA

1re chambre civile

67820ab0d30fbdc4c17b9cbf

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ENTRE : Monsieur [U] [M] né le 27 Septembre 1999 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 4] Appelant représenté par Maître Christelle GIRARD avocat au barreau de MONTPELLIER ET : Etablissement

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à 5)

DCA_20BX04150_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Luc Derepas, président de la cour, Mme Marianne Hardy, présidente de chambre, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Birsen Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Charlotte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61631c5848f63659ca90a60f

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Mlle Christel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

616340327dbf94c22343caa7

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Melle Christel

Source officielle

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