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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
650bdeccbeee0f8318b973bc
25 juillet 2023
25 juillet 2023
ARRÊT DU VINGT CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** DEMANDEURS SUR RENVOI APRES CASSATION Madame [L] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3092a57405de331895
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Novembre 2022 sans opposition des avocats devant Mme MENARD-GOGIBU, Conseillère, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS
Source officielleCh. civile et commerciale
6622097e9ce1420008389a7f
18 avril 2024
18 avril 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65a2403c7ca18b0008e583d6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65a240407ca18b0008e583d8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2ef0009f81000890dc20
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2efc009f81000890dc23
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme FOUCHER-GROS, présidente M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6033e169bba57392bd43e790
15 mars 2017
15 mars 2017
, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Sylvie EX-IGNOTIS et assistés à l'audience de Me Olivier FOUCHE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60355637badbf67eea4c8f1d
11 mai 2016
11 mai 2016
[Localité 2] (TUNISIE) [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [Q], [O] [D] épouse [R] Née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés et assistés par Me Olivier FOUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912c4
19 mars 2014
19 mars 2014
GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Michel X... ... 31220 MARTRES TOLOSANE Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY-MARTIN DE LA MOUTTE-JAMES FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91918
4 juillet 2014
4 juillet 2014
DEMANDEUR Monsieur Alain Y... ... 31570 AURIN Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY-MARTIN DE LA MOUTTE-JAMES FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS Monsieur Johan B...
Source officielleChambre des Etrangers
653ca6ce83c9498318209ea4
27 octobre 2023
27 octobre 2023
N° RG 23/03526 - N° Portalis DBV2-V-B7H-JPTS COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 27 OCTOBRE 2023 Nous, Christine FOUCHER-GROS, Présidente de chambre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02086_20260210
10 février 2026
10 février 2026
B..., représenté par Me Foucher, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 30 juin 2025 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d’annuler l’arrêté du 20 mars 2025
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_20PA02506_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Par un mémoire, enregistré le 25 avril 2022, la société Orys, venant aux droits de la société Cico Centre, représentée par Me Fouché, fait savoir à la cour qu'elle a exécuté entièrement le jugement.
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e61e
3 avril 2025
3 avril 2025
DOMAINE DE LA COLLE SAINT PIERRE siège [Adresse 1] prise en la personne de son directeur en exercice, la SARL FOCH IMMOBILIER, dont le siège social est [Adresse 2], représentée par Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre Civile
6a0fef7bcdc6046d4788f23a
21 mai 2026
21 mai 2026
Date naissance 2] 1980 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SELARL SOPHIE BRIANT, avocat au barreau de NOUMEA Substituée lors des débats par Me Lenka FOLCHER
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00519_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
de Toulon d'annuler la délibération n°2016/113 du conseil municipal de Saint Tropez du 28 juin 2016 autorisant la vente des trois villas cadastrées AL 58- 59- 60 et AL 237 situées avenue du Maréchal Foch
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01758_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
: - « Rhin » du 6 janvier 1981 au 25 septembre 1983 ; « Canopus » : du 16 avril 1984 au 17 octobre 1985 ; « Rance » : du 7 janvier 1986 au 14 avril 1986 et du 28 avril 1986 au 24 septembre 1987 ; « Foch
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01935_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
» : du 6 mars 1978 au 21 décembre 1978 ; « Arcturus » : du 11 juillet 1979 au 2 avril 1980 ; « Actif » : du 9 juillet 1980 au 4 janvier 1982 ; « Gardenia » : du 7 février 1983 au 22 février 1983 ; « Foch
Source officielle1ere Chambre Section 1
69e06e80cdc6046d4768a5ca
15 avril 2026
15 avril 2026
MATMUT) [Adresse 1] [Adresse 1] (Demanderesse à la saisine de renvoi après cassation - Défenderesse au dossier RG 17/01650 - Appelante au dossier RG 19/04290) Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officiellePage 16 sur 54