CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

869 résultats pour « Gilles Mmaton »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

65336b61bb40ec8318f31e0d

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

par Me Alexandre BONNEMAISON, avocat au barreau de MEAUX, toque : 80 INTIMEES Me [F] [Y] (SELARL [9]) - Mandataire liquidateur de S.A.S. [11] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Luc MASSON

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6274bb4a2799a9057d5dce95

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Gilles PACAUD, Président Mme Catherine OUVREL, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère rapporteur qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e2a40f8b0008cb717b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Gilles PACAUD, Président, et Mme Angélique NETO, Conseillère, chargés du rapport.

Source officielle
CA

17e Chambre

60353ffbda5ea469b468bd24

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 26 Mai 2016 Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS,

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dba942a604f5e93649

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Camille MOLINA, Greffière.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

65ab757f36bfc00008d68dbd

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Source officielle
CA

17e Chambre

6033963a586d524b3581b5c1

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

62c67be8ca9bf26379030702

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

GREFFIER : Gaetan DELETTREZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Soleine HUNTER-FALCK : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8e86d9e13277d6e37e5

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me Chloé TRONEL, avocat au barreau de Lyon (plaidant) INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65a0e6e25bbe450008b2cc12

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Gilles PACAUD, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de : M.

Source officielle
CA

17e Chambre

603749554ae124278b0b56ba

Appel

21 avril 2015

21 avril 2015

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e98cdc6046d4719649d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 21 AVRIL 2026 N° RG 23/01272 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GI2E

Source officielle
CA

Chambre civile

65b20c85c4cf860008dff46f

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [W] [X] né le 27 Février 1983 à [Localité 4] (Maroc), demeurant [Adresse 1] / FR comparant en personne, assisté de Me Matthieu GILLET

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6538b3b37ffc2c8318edffa5

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : CONSEILLER FAISANT FONCTION DE PRÉSIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d9099abd0e067a219395

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Séverine MOGILKA, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.

Source officielle
CA

4e chambre

603344463b8dbdb4948858c3

Appel

10 juillet 2017

10 juillet 2017

NANTERRE Ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Gilles-Antoine SILLARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb83364b3ebed3bf0626

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Gilles BUFFET, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a préalablement été entendu en son rapport Mme Véronique RENARD et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

678b4546fc3c89482d4f212c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[K] [J], né en 1973, a été engagé en qualité de maçon coffreur par la SAS SNEGO, par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 16 septembre 2002.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63538891513cb5adff943781

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65321b9b9e4ea48318f5b178

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [L] [R] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Gilles

Source officielle

Page 16 sur 44

← PrécédentSuivant →