CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c0

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Valentin ne quitte pas son doudou, est énurétique et encoprésique. C'est un garçon gentil, mais n'est capable d'aucune autonomie, ni pour manger, ni pour faire ses besoins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8ddd8

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

la différence de son frère aîné, sans que soit évoqué par quiconque un motif valable et sans que malgré un accident grave survenu à l'intéressé à l'âge de 4 ans, sa mère n'ait envisagé de prendre son jeune

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3ee9

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd244bbc9a118c6c63f41

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

. - En ce qui concerne les souffrances endurées, Mme [D] se prévaut de l'expertise qui décrit la persistance de douleurs importantes, un taux de 2/7 qui doit être justement apprécié à hauteur de 4.000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3a6

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Une nouvelle intervention avait calmé complètement la douleur : son oeil gauche était désormais ouvert mais il ne voyait rien de cet oeil.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX03065_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

B a présenté des douleurs permanentes de la région dorsale haute, majorées à l'effort, justifiant un traitement morphinique et responsables d'une perte d'autonomie importante.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163279033484180ee7228c5

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

termes de l'article L.411-1 du Code de la Sécurité Sociale tout accident survenu aux temps et lieu du travail est présumé quelle qu'en soit la cause constituer un accident du travail ; que pour autant le jeu

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f0ba49ea6533065f551db6

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa962d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ed74ef9f00086f6654

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

puis la disparition de douleurs lombaires qui réapparaissent secondairement est typique de l'existence d'un état antérieur évoluant pour son propre compte.', alors que le Dr [T] [X] relevait dans son

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6438f1eba942a604f5e93233

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Une polyalgie s'est installée dans les suites des douleurs initiales, à savoir des cervicalgies, des lombalgies, des douleurs de la hanche droite et de l'épaule droite.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01825_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

au titre de la solidarité nationale ; - les autres moyens soulevés par l'ONIAM ne sont pas fondés ; - le CHU de Lille a commis des fautes en n'informant pas ses proches du risque d'addiction aux jeux

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6363682c37e31b7f7444494e

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Mais en l'espèce la brutalité de la révélation de la maladie, chez un homme encore jeune et la rapidité foudroyante de l'évolution de celle-ci, ne lui ayant laissé manifestement aucun espoir de guérison

Source officielle
CA

1ère Chambre

69ef1fbacdc6046d47b05e41

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

parties s'accordent pour fixer à 417,67 euros l'indemnisation du déficit fonctionnel temporaire - qu'au regard des éléments médicaux et de l'évaluation du poste de souffrances endurées (1/7), les douleurs

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc85

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle a bénéficié en qualité de 'jeune installé' d'une réduction tarifaire de 20%.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b90b565ec7590f7bcf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[A] [C] lors de son examen clinique par l'expert se rapportent à un périmètre de marche en terrain plat limité, estimé à environ 1h30, et une douleur en ceinture à l'effort prolongé.

Source officielle
CA

10e Chambre

6033f9b98025adaa09dfd0e7

Appel

23 février 2017

23 février 2017

[V] a donné pour instruction à 17h20 d'arrêter le Doliprane (anti-douleur) et de laisser Mme [M] à jeun, qu'à 17h45 des douleurs ont été notées mais qu'il a été décidé d'attendre la visite de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f62

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

Y... qui guettait derrière les volets coulissant horizontalement sur les côtés et qui soutient que le jeune homme avait commencé d'écarter les volets, a tiré en sa direction avec un fusil de calibre 12

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02442_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

S'il résulte des certificats médicaux des 8 septembre 2020 et 1er février 2021 que le jeune A présente une pathologie grave et rare qui nécessite une prise en charge thérapeutique médico-chirurgicale sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mars 2008 M. le Procureur de la République, le 04 Mars 2008c/Monsieur Z

6253cb03bd3db21cbdd8cab3

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Les enquêteurs entendaient le pompier qui avait été chargé de s'occuper des deux jeunes se trouvant sur le bas côté de la route.

Source officielle

Page 16 sur 59

← PrécédentSuivant →