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350 840 résultats pour « Kuhn-Mass »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9b86a42ab80ae3e8c5b7d

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 SA CREDIT FONCIER DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D0049

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00837_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 novembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 octobre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899ad

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

La société Kuehne + Nagel sollicite à titre principal la confirmation du jugement entrepris en ce qu'il a rejeté toute demande à son encontre.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64ba219d354f98d9699d4eb9

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Par requête expédiée le 5 mars 2020, Mme [Z] a saisi le tribunal judiciaire de Marseille de sa contestation.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69676f77cdc6046d473ebe07

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

du 26 mai 2008, M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162a32d36ab09eb9a2fd868

Appel

21 février 2013

21 février 2013

Maître [Y] [H] Notaire demeurant [Adresse 1] assigné en intervention forcé représenté par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me KUHN de la SCP KUHN, avocats

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02203_20230118

Admin. Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er octobre 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a21

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

15/ 02056 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 Décembre 2014- Juge de la mise en état de CRETEIL-RG no 13/ 09241 APPELANTE Madame Séverine Louise Fernande X...épouse Y...née le 19 Mars

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02045_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Par un jugement n° 2400979 du 18 mars 2024, la magistrate désignée du tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02787_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 novembre 2023, Mme B, représentée par Me Kuhn-Massot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 juillet 2023 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02811_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

A, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 juillet 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 6

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02813_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 juillet 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 5

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebb

Appel

12 février 2016

12 février 2016

P 90016-77231 DAMMARTIN-EN-GOELLE CEDEX Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assistée sur l'audience par Me Catherine ROCK KUHN, avocat au

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00912_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

B, représenté par Me Kuhn-Massot, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 novembre 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 mars 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6312f06fef56904f13d44dcd

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[B] [R] ET [C] [K] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 substituée par Me Aymeric ANGLES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre 3-1

697269e3cdc6046d4751911c

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

KUEHNE+NAGEL, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Henri-pierre RIVOLLET, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

65449d8bc71a6a83181c8f66

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[T] a saisi le 12 mai 2015 le conseil de prud'hommes de Créteil.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00174_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Marseille, d'une part, d'annuler l'arrêté du 3 mars 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00598_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2023, M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01226_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 7 mai 2025, M. A...

Source officielle

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