D'une part, il résulte de l'instruction qu'au cours de la vérification de comptabilité de la SARL D, le service a constaté, pour l'ensemble des exercices vérifiés, qu'il manquait dans le logiciel comptable

[Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Murielle MAHUSSIER

réclamation rempli le 10 juin 2021, - les échanges de courriels entre Mme [X] et le conseil de Mme [K] des 11 mars et 6 avril 2022,dont il résulte que la demande « n'a jamais été exécutée car il manquait

Selon ses calculs, au 31 décembre 2002, il lui manquait 222 points et cette différence subsiste jusqu'à ce jour, ce qui a une incidence sur son rang de classement et d'une part a retardé au mois de janvier

remise de la lettre recommandée avec avis de réception n°n° 2C 077 238 7997 5, en ces termes : ' (...) il s'avère que ce pli a été retourné à son expéditeur à la suite d'un problème d'adressage.Il manquait

lequel le dénommé Clément, Louis Y..., né le 19 octobre 1952 à Biskra (Alégrie) et la dénommée Louise Louisyane D... ont déclaré reconnaître pour leur fille Cécilia, Raymonde, née le 13 janvier 1988 à Mandai

adressées par l'huissier en application de l'article 659 du code de procédure civile, toutes deux étant revenues avec la mention " pli non distribuable " en raison d'une anomalie d'adresse puisque manquait

La seconde fois, j'ai refusé d'embarquer car il manquait des affaires dans ma fouille.' Son avocat a été régulièrement entendu ; il conclut à l'infirmation de la décision attaquée.

Sur le moyen tiré de l'insuffisance des diligences : Mme [R] ou [D] [Z] soutient que la demande de laisser passer réalisée le 05 avril 2026 n'était pas suffisante dans la mesure ou il manquait des documents

Il manquait le droit de prévenir le consulat ou l'ambassade mais ce droit a été notifié lors de la prolongation de GAV et ne l'a pas fait jouer.

[T] [B] a ainsi pu préciser qu'il lui manquait un rein, que son deuxième rein était atteint d'un cancer, qu'il était porteur d'une poche à urine et qu'il devait être opéré le 16 mai 2024.

cours de validité ; La déclaration d'appel ne renferme pas la motivation exigée par les textes de sorte que l'appel est irrecevable ; Le conseil de monsieur a soutenu lors de sa plaidoirie qu'il manquait

2016 et 22 septembre 2016, la caisse a confirmé sa position, en précisant que les droits aux prestations étaient calculés en fonctions des ressources du foyer et que, s'agissant de l'année 2014, il manquait

La nouvelle porte posée au mois d'octobre 2016 présentait des défauts du fait de décollements des panneaux et qu'il manquait des joints sur le châssis.

l'espèce, il n'est pas reproché à la caisse d'avoir communiqué une copie incomplète des pièces du dossier à la société mais d'avoir mis à disposition de la société un dossier incomplet dans lequel manquait

Il ressort des pièces du dossier que si les requérants ont complété le dossier le 13 mai 2019, il manquait toutefois le plan coté des façades du cabanon à détruire et à reconstruire (PCMI5), rendu exigible

prétend, non sans contradiction avec le moyen en défense précédent, qu'il a déployé son 'énergie pour faire aboutir cette vente' ; que le bornage amiable a bien eu lieu le 25 septembre 2008 ; qu'il ne manquait

réplique que les pièces versées en première instance démontrent le caractère difficile de sa femme qui refusait tout contact avec l'extérieur, lui interdisait de recevoir ses amis et sa famille et ne manquait

MEDIAVISION ET JEAN MINEUR prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 49, avenue des Champs Elysées - 75008 PARIS Représentée par la SCP FANET-SERRA-GHIDINI, avoués, 5, quai Malaquais

licenciement qui fixe les limites du litige fait état de la constatation, à l'ouverture le 21 avril 2011 des enveloppes de caisse de ses journées de service des 11, 12, 13, 17, 18, 19 et 20 avril 2011 qu'il manquait