Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94281
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Ordonnance n° 78 --------------------------- 30 Octobre 2018 --------------------------- No RG 18/00079 No Portalis DBV5-V-B7C-FR7D --------------------------- Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212c
12 février 2015
12 février 2015
Sur l'irrecevabilité des demandes d'AXA envers Olivier X... et la MAF Le maître d'¿ uvre Olivier X... et son assureur la Maf invoquent l'irrecevabilité des demandes à leur encontre de la compagnie Axa
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a7
15 février 2013
15 février 2013
Ce jugement a été notifié à Monsieur Olivier X... le 30 octobre 2012.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633d200262f5393e2eb44a4f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
MOUCHOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0987 Madame [S] [I] épouse [D], représentée par Me Olivier MOUCHOT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0987 Monsieur [P] [C], représenté par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89831
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Olivier X... Thibaud X... Françoise A... épouse X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03112_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
La SCI Le Mas des Oliviers et la SARL Synthèse ne sont ainsi pas fondées à soutenir que l'arrêté du 1er mars 2013 serait entaché d'illégalité. 8.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79a
18 octobre 2011
18 octobre 2011
.-87600 ROCHECHOUART représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Pierre-bernard ANDRIEU-FILLIOL, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Frédéric OLIVE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd93102
31 mars 2016
31 mars 2016
C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU CENTRE OUEST GS/ MCM DEFERE Grosse délivrée à Me OLIVE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = =
Source officielleChambre 1-1
6787546b181ea8ef9c1d7276
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LE MAS DES OLIVIERS représentée par Me Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne
Source officielleSociale A salle 1
6815a65df6a5bc34ae8ee4dd
25 avril 2025
25 avril 2025
DESCAMPS TP [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Olivier CAYET, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉ : M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02599_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL SEC Ollivier & Associés est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb7
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Olivier Jean Francis Armand X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde9
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Olivier X... et AXA FRANCE à verser à M.
Source officielleChambre Commerciale
5fdd678673306910749c60a4
13 septembre 2018
13 septembre 2018
- dit n'y avoir lieu d'ordonner l'exécution provisoire - rejeté toutes autres demandes, fins et conclusions contraires - condamné Olivier E... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a4e
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Olivier X..., il a été convenu que : - le contrat de travail liant M. Olivier X...et la société GEFAC était rompu ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225a
9 avril 2015
9 avril 2015
Olivier X... a acquis le 19 avril 2010 auprès de la SARL Dragon Choppers une motocyclette au prix de 28 220 ¿ financé par un emprunt de 25 000 ¿ souscrit auprès de la Société générale.
Source officielle1re chambre sociale
6440d801e704a005d1ed7017
19 avril 2023
19 avril 2023
La société Les Oliviers a constitué avocat le 6 octobre 2022.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
67908b304143037ceabfbfab
20 janvier 2025
20 janvier 2025
JCP de [Localité 4] le 11 Octobre 2022 Appelants : Monsieur [U] [I] agissant en qualité de membre de la succession de Monsieur [M] [R] [F] [I], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
67908b304143037ceabfbfad
20 janvier 2025
20 janvier 2025
JCP de [Localité 4] le 11 Octobre 2022 Appelants : Monsieur [Y] [D] agissant en qualité de membre de la succession de Monsieur [U] [B] [O] [D], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
67908b314143037ceabfbfb3
20 janvier 2025
20 janvier 2025
JCP de [Localité 3] le 21 Juin 2022 Appelants : Monsieur [X] [U] agissant en sa qualité de membre de la succession de Monsieur [O] [N] [I] [U], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier
Source officiellePage 16 sur 1080