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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2ce
25 juin 2008
25 juin 2008
Elle était ensuite assignée en paiement en référé, de même que son frère Pierre X..., autre caution.
Source officielle1ère Chambre
65b4b17a7ef77d000880b61b
29 août 2023
29 août 2023
, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Monsieur [Y] [I] né le 25 Janvier 1980 à [Localité 19] (44) [Adresse 16] [Localité 11] Représenté par Me Pierre GENDRONNEAU de la SCP ESTUAIRE AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91221
30 janvier 2014
30 janvier 2014
.-98845 NOUMEA CEDEX comparant en personne, Débats L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2014, en audience de cabinet devant Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, délégué du premier président
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bf9
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Hugues LEROY, membre de la SCPA Cabinet LEROY et Associés et pour avocat plaidant Me Fabrice TOURNIER-COURTES, membre de la SCP LAWFIELDS, avocat au barreau de PARIS,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b089e4ea48318f5ae21
18 octobre 2023
18 octobre 2023
PARIS, le 18 octobre 2023 L'adjointe administrative faisant fonction de greffier, Le magistrat de la mise en état, Dépôt des dossiers : les dossiers comprenant les pièces visées aux conclusions
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d4
28 décembre 2007
28 décembre 2007
SCP LECLERC - MASSELON, demeurant 6 rue Rouget de Lisle - 39000 LONS-LE-SAUNIER, ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS, INTIMES Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d5
28 décembre 2007
28 décembre 2007
LECLERC-MASSELON, demeurant 6 rue Rouget de Lisle-39000 LONS-LE-SAUNIER, ès qualités de mandataire judiciaire de la procédure de sauvegarde à l'égard de la SA GROUPE BERCHET, INTIMES Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a58c
12 mars 2008
12 mars 2008
Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour Avoué et Me Joël LETONDEL pour Avocat ET : COMMUNE DE DELLE Mairie de DELLE - place François Mitterand - 90100 DELLE INTIMÉE Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b278
28 décembre 2007
28 décembre 2007
SCP LECLERC- MASSELON, demeurant 6 rue Rouget de Lisle- 39000 LONS- LE- SAUNIER, ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS, INTIMES Ayant la SCP LEROUX
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01601_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.
Source officielle1re chambre sociale
6285e13e6a1876057df5d3a2
18 mai 2022
18 mai 2022
de clôture du 16 Mars 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MARS 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielleChambre Premier Président
66b30e072f025c562a988959
6 août 2024
6 août 2024
11] représentée par Me Nelly LEROUX-BOSTYN, avocat au barreau de l'Eure, DÉBATS : En salle des référés, à l'audience publique du 26 juin 2024, où l'affaire a été mise en délibéré au 6 août
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99b
10 avril 2008
10 avril 2008
* lors des débats, Ministère Public : monsieur C..., Greffier : madame LEROUX. III.-RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.-La saisine du tribunal et la prévention Victor X... X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913de
25 mars 2014
25 mars 2014
Cour d'Appel de BOURGES : Statuant sur le recours formé par : DEMANDEUR : SA SCOTT SPORTS 11 Rue du Pré FAUCON 74940 ANNECY LE VIEUX ayant Me Hervé RAHON, avocat au barreau de BOURGES et Me LEROY
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32a
17 septembre 2008
17 septembre 2008
AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE-COMTE, 11 avenue Elisée Cusenier - 25084 BESANCON, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, APPELANT Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6e
22 octobre 2008
22 octobre 2008
COMMERCE ET DE LA MONETIQUE, ayant son siège, 34 rue du Wacken-67000 STRASBOURG, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX
Source officielle1re chambre sociale
6285e1336a1876057df5d35e
18 mai 2022
18 mai 2022
- Le mardi 14 octobre au matin, l'aide-soignante et l'agent de service hospitalier en service ont encore trouvé Madame [N] les pieds surélevés (pied de lit levé à fond), la tête en bas entre le mur et
Source officielleChambre de la Proximité
63c109c5bf9fd47c90a13df2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Jugement du tribunal paritaire des baux ruraux de Bernay du 27 mai 2021 APPELANTS : Monsieur [I] [T] né le 2 juin 1952 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 12] représenté par Me Nelly LEROUX-BOSTYN
Source officielleETRANGERS
642bbfc8d49e0104f58f00c2
1 avril 2023
1 avril 2023
général : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Dominique GILLES, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Anaïs LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa38
19 mars 2008
19 mars 2008
PRODUCTS OF FRANCE, ayant son siège 20 rue du Maréchal Juin - 90000 BELFORT, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX
Source officiellePage 16 sur 208
LEROUX PIERRE
24/07/2026
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LEROUX, Jérémy, Pierre, Etienne
09/07/2026
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PIERRE ET LEROUX
05/06/2026
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LEROUX, Frank, Jean-Pierre, Gérard, LEROUX
22/04/2026
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LEROUX, Frank, Jean-Pierre, Gérard
22/04/2026
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