CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 097 résultats pour « Vedeil »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

644229bcd2fa6fd0f80403a7

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

En aucun cas la vente n'a été remise en cause du fait de la colonne de ventilation.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6272180e228a02057de67384

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

d'installations survenues sur le chantier 180 Moko : « Bonjour [F], Veuillez trouver ci-joint les photos des travaux exécutés par Monsieur [J] sur le chantier 180 Moko : - les attentes ventilateurs

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6892e3f7bf535a2d228f965c

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Elles font valoir que le défaut repéré par l'expert qui serait éventuellement en rapport avec le désordre serait un défaut de calfeutrement d'une sortie de canalistation et de ventilation en toiture.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6719e4d25857dd64cbdaa326

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[E] [T] que les travaux d'extension entrepris par la SCI LES FLOTS BLEUS ont entraîné la suppression ou la modification des conduits de ventilation et d'évacuation des fumées débouchant en toiture, ce

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA02098_20240813

Admin. Appel

13 août 2024

13 août 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 mai 2024, Mme A, représentée par Me Verdeil, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66a9d38205566a2f16fd8705

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Elle ajoute que son assurée a pour sa part respecté les normes de construction, alors que la ventilation naturelle a été perturbée par un calfeutrement des espaces réservés sur la partie haute exécuté

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

64af98cd049d5c05db1730e4

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[R] n'existaient pas avant la vente - dire et juger que les désordres ne sont pas imputables au bien vendu mais résultent du manque de ventilation et de chauffage du local servant de cellier dans une

Source officielle
CA

5ème Chambre

653a0705d0451e8318d0ec35

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[P] [K] le 24 juillet 2012, - dire et juger notamment que l'insuffisance de ventilation du compartiment des batteries relevée par M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03938_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

du local de traitement de l'eau et l'oxydation du matériel, l'expert a ignoré le fait que le local était doté d'une ventilation mécanique, telle que décrite page 35 du chapitre 5 du lot n°11 ; - les

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164048

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Védrines-Saint-Loup à sa demande

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de12b6a90a057d2a5acd

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Il soutient que les locataires n'ont pas chauffé et ventilé les locaux et sont à l'origine des problèmes d'humidité et qu'elles ont résidé dans la maison louée jusqu'en septembre 2020.

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e53b5a81daa831884f65a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Elles signalent que lors de la sortie des lieux, des dégradations importantes ont été constatées, notamment au niveau du système de ventilation.

Source officielle
CA

13e chambre

628490c8498a54057d10309b

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Code nac : 4DC 13e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 17 MAI 2022 N° RG 21/04728 N° Portalis DBV3-V-B7F-UVDJ AFFAIRE : SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS VENTIL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6629f368dc6faf0009588903

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[T] et Mme [E] ont fait réaliser les travaux imposés par la ville de [Localité 4] pour mettre fin aux désordres liés à l'humidité et l'absence de ventilation, ces désordres ont été à l'origine d'un préjudice

Source officielle
CA

16e chambre

5fdc76cd918e589a27e229a9

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

opposable et, par suite, ne permet pas au juge de motiver la liquidation de l'astreinte, -que les documents transmis au locataire permettent à celui-ci de disposer de décomptes de charges réelles ventilées

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603717c150ce89b1f0ce9eeb

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

de la salle d'eau, qu'il a également constaté que l'évacuation du lavabo de la salle d'eau était bouchée et qu'il y avait de l'eau stagnante dans la cuvette des WC; qu'il a noté que le système de ventilation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fde93ebbdffcbea6aa06

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Il n'est aucunement établi qu'un poste d'ingénieur-conseil en ventilation était nécessaire et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94ce0

Appel

21 mai 2021

21 mai 2021

Le technicien ajoute que cette pièce n'est pas ventilée et que la seule ventilation existante est prise sur les caves voisines alors qu'un local destiné à l'habitation ne peut être ventilé à partir de

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02670_20251201

Admin. Appel

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Présentant une détresse respiratoire avec tachycardie, il a été placé sous ventilation mécanique mais est décédé le 7 janvier 2019 à 3h45 d’un arrêt cardiorespiratoire. Son frère, M. A...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1fb8dfcdc6046d47e90bf3

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

, établi lors de l'admission de Mme [X] [P], indique : 'Femme de 30 ans en garde à vue pour des faits de port d'arme sans motif légitime : portait un couteau sur elle, pour se défendre au cas où on veuille

Source officielle

Page 16 sur 355

← PrécédentSuivant →