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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
686611db957d68b57534e33c
2 juillet 2025
Au dispositif de ses dernières conclusions, communiquées par voie électronique le 7 avril 2025, l'appelant présente, en ces termes, ses demandes à la cour : 'Vu les articles 1104 et 1231-1 du Code
1ère chambre civile A
5fdc60a476475e848bb7197e
29 novembre 2018
La SPC [I] & [W], également architecte, s'était vue confier l'établissement des avants projets sommaires et détaillés, ainsi que le plan d'exécution des ouvrages.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02320_20251202
2 décembre 2025
risque de destruction ou de perturbation des espèces mentionnées à l'article L. 411-1 au point que ce risque apparaisse comme n'étant pas suffisamment caractérisé et lorsque ce projet intègre un dispositif
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02121_20240228
28 février 2024
Le 16 février 1995, elle a déposé un dossier de demande d'autorisation afin d'exploiter une carrière, en continuité et au sud des installations de traitement, sur la parcelle cadastrée SPA n° 58 (actuelle
3e chambre
6263998981d302277d8e8d58
21 avril 2022
Par contrat du 4 octobre 2017, la société Nbb Lease a loué à l'association Aide à domicile un copieur de marque Ricoh Spc 262 Sf et un 'site Web internet full', fournis par la société SMRJ, moyennant 63
1ère Chambre
650d300971dfcd8318200c2f
8 août 2023
était apparent lors de la vente dès lors que le fonctionnement aurait pu être vérifié par les acquéreurs sur simple demande de leur part ; - s'agissant de l'absence de fermeture de la baie vitrée du spa
Pôle 5 - Chambre 1
6162823d7a007b88ee156730
23 janvier 2013
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/25354 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Novembre 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/09843 APPELANTE SOCIÉTÉ SYNTECO SPA
Chambre 1-8
62c67bb3ca9bf26379030623
6 juillet 2022
valablement congé, considérant dès lors que le contrat s'était tacitement reconduit pour une année supplémentaire, soit jusqu'au 30 avril 2020 (et non pas 2021 comme indiqué par erreur de plume au dispositif
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
677e1646dbb9bd42de09fc66
7 janvier 2025
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 07 JANVIER 2025 APPELANTE : Société [12] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Bruno BRIATTA de la SAS SPE
1re chambre sociale
627218ed228a02057de67500
20 avril 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE Monsieur [S] [I] a été initialement engagé par la Société EPS Embouteillage à compter du 1er septembre 2014 sans contrat de travail écrit en qualité de chauffeur SPL.
8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffabe9
30 mars 2017
. *** La société SEBM, ayant pour objet l'activité de bains maures, hammam, spa, soins esthétiques et de beauté, a été créée en décembre
1ère chambre civile B
5fdb1accff5037af7d3d3e74
9 avril 2019
Représentée par la SELARL BRUMM & ASSOCIES SPE D'AVOCATS ET D'EXPERTS-COMPTABLES, avocats au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 20 Décembre
Première Présidence
67da627cb3bfd1f3527339e6
2 avril 2024
Arco General Invest SA-SPF . Family Capital Azur SA-SPF .
CHAMBRE SOCIALE A
627ca7f14781dc057dee7a16
11 mai 2022
[T] [X] a été promue, à compter du 1er juillet 2014, en qualité de « responsable du développement des affaires valves à tournant sphérique » et exerçait en dernier lieu, au sein de la SA GRISS, les fonctions
Pôle 5 - Chambre 2
6034c18aa8ab3dac9b38c8bb
30 septembre 2016
Ordonner aux frais avancés de la sociétéArtprice.com, et à sa charge, l'insertion par extraits ou en entier du dispositif du jugement à intervenir dans les trois journaux et revue suivants, dans la limite
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1919b53b0c2f5373e99
17 avril 2025
Le docteur [I] écrit, dans son compte rendu de consultation 'Dispositif [9]', que M.
5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9d
Définition de l'emploi': le coordinateur d'enseignement professionnel assure le suivi et l'animation du dispositif pédagogique d'une section'd'enseignement professionnel.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69725d02cdc6046d474fe552
21 janvier 2026
le soutien nécessaire du dispositif, sont dépourvus de toute autorité de chose jugée, la notion de motifs décisoires étant écartée depuis longtemps.
Chambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e28e
24 octobre 2025
[J] (SPM) SARL ENTREPRISE DE PEINTUREMEDITERRANEE (EPM) Compagnie d'assurance SMABTP* SAS [S] S.A.R.L. LES ATELIERS METALLIQUES [H] (AMD) S.A.R.L. [W] [E] S.A.S.
CHAMBRE 1 SECTION 2
671c8671a2a1858e05800c2d
24 octobre 2024
Elle ajoute que la preuve n'est pas rapportée de la préexistence d'un dispositif de soutènement des terres avant l'effondrement. **** L'assurance relative aux biens est définie à l'article L121-1
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