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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
63bfb22b5e2fbe7c9004351f
11 janvier 2023
de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Charlotte ROSA
Chambre civile 1-7
66bc488fa5822c82a7cbe071
13 août 2024
Public ORDONNANCE Le 13 Août 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Cyril ROTH, président de chambre à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance
Chambre commerciale 3-2
66878d1805d6f7f678d494cc
4 juillet 2024
DESSAISISSEMENT N° RG 21/06536 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UZ5E Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 04 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH
7ème Ch Prud'homale
6a0fe9a4cdc6046d4787ef86
21 mai 2026
[U] [P] RG CPH : 21/00151 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de QUIMPER Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Me Ropars Me Fevrier Copie certifiée conforme
Juge des référés
ORCA_23MA02075_20250911
11 septembre 2025
B, représenté par Me Rota, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête d'appel présentée par la commune de Signes ; 2°) à titre incident, de réformer le jugement du tribunal administratif de Toulon
CHAMBRE DES REFERES
633fc2d7e633183e2ee178ed
6 octobre 2022
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 7 janvier 2022, assistée de Séverine ROMA
1ère Chambre
63d0d62e81a7b805de12b718
24 janvier 2023
Le présent arrêt a été signé par Mme ROSA-SCHALL, Conseillère, par suite de l'empêchement de Madame DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision
63d0d62f81a7b805de12b71c
642fb5f1cece1704f57474a7
6 avril 2023
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine ROMA
63b7cc9c6b63637c907b7930
5 janvier 2023
6438f22aa942a604f5e93369
13 avril 2023
BVJ-V-B7H-NFL4 ----------------------- S.A.R.L. LA QUINTAc/S.A
6438f22aa942a604f5e9336b
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfb19c17ddd969ec6250
10 août 2023
magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine ROMA
627218fd228a02057de67542
3 mai 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire
66adc810d17229e482eea6c6
2 août 2024
LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 08 décembre 2023, assistée de Séverine ROMA
BVJ-V-B7H-NL6K ----------------------- S.A.R.L. LE SHIRAZc/S.E
64d7210c3f645ad96951ba8a
11 août 2023
Sylvie HYLAIRE, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine ROMA
I-N37U ----------------------- S.A.R.L. CENOV'PROTECTIONc/S.A
6711faac7603bf88a188462d
17 octobre 2024
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 09 juillet 2024, assistée de Séverine ROMA
66ff8595a4ff9ec259c09553
3 octobre 2024
, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Nathalie PIGNON, ayant entendu les parties en qualité de rapporteur, a rendu compte des débats à la Cour, assistées de Séverine ROMA
Chambre des Rétentions
689d6ea341c9b03bb3ff044a
12 août 2025
Minute N° 769/2025 N° RG 25/02356 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIMQ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 09 août 2025 à 11h45 Nous, Lionel DA COSTA ROMA
Cour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9067d
13 mai 2013
PLP-iB divorce Grosse délivrée à maître ROSAS, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 13 MAI 2013 --- = = = oOo = = =--- Le TREIZE MAI DEUX MILLE TREIZE
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