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2 278 résultats pour « Beauclair »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531d06f2bdbd8318d80935

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

. : Numéro : 23/02953 du : 24 Août 2023 N° RG 23/03890 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I3ZB Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BEAUVAIS en date du 27

Source officielle

Page 17 sur 114

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Annonces BODACC282 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BEAUCLAIR MOTORS COMPANY

SIREN 920257318Greffe du Tribunal de Commerce de tours

12/08/2026

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Dépôts des comptes

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR

SIREN 334719598Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR

SIREN 334719598Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR

SIREN 334719598Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR

SIREN 334719598Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

04/08/2026

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9550b5afe5adfff2894a

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

PROTECTION SOCIALE ARRET DU 14 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 21/02339 - N° Portalis DBV4-V-B7F-ICX5 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

65449cd5c71a6a83181c8caa

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

*************************************** N° RG 23/00033 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I4VZ Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03754_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner la société

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64364c8f29c3df04f589a3f8

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

PETIT FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 11 AVRIL 2023 N° RG 22/03669 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IQUK ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

64e84480e90364d9695a7b24

Appel

24 août 2023

24 août 2023

N° RG 23/00024 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I3H2 Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Juge des libertés et de la détention de BEAUVAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86653

Appel

6 novembre 2002

6 novembre 2002

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A DANJOU 27 RUE DU FAUBOURG Saint André 60000 BEAUVAIS Représentée, concluant et plaidant par Me Christian GARNIER, avocat au barreau de Beauvais.

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d06b1dbbe3bae600328

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

BEAUJOLAIS IMMOBILIER COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 03 Juillet 2024 APPELANTS : 1° Mme [R] [O] épouse [T] née le 05 Juin 1990

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6979f2cfcdc6046d47f81760

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

sous le numéro 394 469 092, dont le siège social est sis à [Adresse 5], nommé à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de BEAUVAIS du 02 septembre 2025.

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

68e1ff1299233eb734b985c9

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

****************************************** N° RG 25/00033 - N° Portalis DBV4-V-B7J-JPBT Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire Beauvais

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20155419

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône — Caractère communicable, à la société COTREF, des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de voirie et d'érosion

Résumé IA — à vérifier
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63943176dbd75c05d41ff2b4

Appel

11 août 2022

11 août 2022

. : Numéro : 22/01257 du : 12 Avril 2022 RG : N° RG 22/01738 - N° Portalis DBV4-V-B7G-INBI Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BEAUVAIS en date

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c2a3314ae0a62152c95b

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

EXPRO, JCP de BEAUVAIS en date du 14 Février 2022 dans l'affaire portant le n° RG 21/01551 M. [G] [E] [D] APPELANT S.A.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661f65fe2313f20008a5256b

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

[P] [B] INTIMÉ [Adresse 3] Représentée par Mme [C] [U] dûment mandatée PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Anne BEAUVAIS, Magistrat chargé d'instruire l'affaire,

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

661f65ff2313f20008a5257d

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

[N] [L] Ayant pour avocat Me Marie-christine DUTAT de la SCP MASSON & DUTAT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ [2] PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Anne BEAUVAIS

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

662209639ce14200083896c3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

. : Numéro : 22/00461 du : 03 Février 2022 N° RG 22/00588 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IK5S Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce de BEAUVAIS en date du 28 Octobre 2021 dans l'affaire

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

663b162a88371d00085fd749

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ [2] Représentée par Mme [B] [L] dûment mandatée PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Anne BEAUVAIS

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65b20990c4cf860008dff324

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BROCHARD-BEDIER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Charlotte HERBAUT de la SELARL OSMOZ'AVOCATS, avocat au barreau de LILLE PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Anne BEAUVAIS

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65b20994c4cf860008dff326

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BROCHARD-BEDIER, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Charlotte HERBAUT de la SELARL OSMOZ'AVOCATS, avocat au barreau de LILLE PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Anne BEAUVAIS

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

64c35c22f01612d969defe77

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

*************************************** N° RG 23/00020 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I2GJ Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS

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