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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
60357ec74bbefea42c243c08
14 avril 2016
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 14 Avril 2015 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° RG : 2014007554 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa
Pôle 5 - Chambre 7
6163ee7c3ae8501efbbc535c
21 janvier 2010
Nathalie METIER, greffière en chef, présente lors des débats ; Après avoir entendu à l'audience publique du 05 novembre 2009 : - SA AGENCE LAGRANGE Prise en la personne de son représentant légal Elisant
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01068_20230105
5 janvier 2023
B, représenté par Me Elissalde, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 7 décembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 avril 2021 du préfet de la
Juge des référés
ORCA_24BX01540_20250129
29 janvier 2025
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 18 juin 2024 et régularisée le 19 décembre 2024, Mme B, représentée par Me Elissalde, demande à la cour : 1°) d'annuler
Chambre 1-11 HO
64cc95090fec5dd96933f902
3 août 2023
par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffiers lors des débats : Madame Cécilia AOUADI et de Madame ADELAIDE Elisa
Chambre sociale 4-5
670f586b4ad0d5ee7d7e5e66
15 octobre 2024
ARKEMA FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Elisa BARDAVID de la SCP Société civile professionnelle Bardavid Tourneur, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0007
Chambre 1-1
6a210ed9cdc6046d4709b388
3 juin 2026
Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/13342 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPKYU Ordonnance n° 2026/M219 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [T] [W] Représentant : Me Elisa
1re chambre civile
694539d775782d5f06b720c3
18 décembre 2025
juridictionnelle totale numéro 2025-4459 du 22/05/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) Madame [O] [P] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Elisa
Cour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94055
14 juin 2018
Incident sur la recevabilité des interventions volontaires des sociétés GACHES CHIMIE, SOLVADIS HOLDING et SOLVADIS DISTRIBUTION GMBH DEMANDEURS La société BRENNTAG AG Société de droit allemand Elisant
2ème Chambre
62760ccf593736057d78aa97
6 mai 2022
C/ SA BANQUE CIC OUEST Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Elisa
Avis
CADA:20165862
12 janvier 2017
envoi postal, d'une copie d'écran de saisie de tous les chronos de courriers « Départs » et « Arrivés » des rapports transmis le 22 août 2011 par le proviseur du Lycée Mahatma Gandhi avec le logiciel ELISE
CHAMBRE 2 SECTION 2
68cce97741cce69a12ae3cd8
18 septembre 2025
[M] [J], élisant domicile en son siège. [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Renaud JUN, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SELAS. M.J.S.
Pôle 1 - Chambre 11
69df203bcdc6046d4747c8fe
14 avril 2026
et de décision : B N° RG 26/02058 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBL6 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2026, à 11h35, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
69df2041cdc6046d4747c968
et de décision : B N° RG 26/02056 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBL4 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2026, à 14h08, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
69df2051cdc6046d4747caa3
et de décision : B N° RG 26/02050 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBLH Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2026, à 11h20, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
69df2053cdc6046d4747caf0
et de décision : B N° RG 26/02049 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBLG Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2026, à 11h17, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
69df2059cdc6046d4747cb47
et de décision : B N° RG 26/02047 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBLC Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2026, à 12h58, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
69df2070cdc6046d4747d1c8
et de décision : B N° RG 26/02039 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBJM Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 13h10, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
69df2087cdc6046d4747daf4
et de décision : B N° RG 26/02031 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBEU Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 15h22, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
69df208acdc6046d4747dc0c
et de décision : B N° RG 26/02030 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBET Décision déférée : ordonnance rendue le 12 avril 2026, à 12h08, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
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