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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947fa
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947fe
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a80
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c6a
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e69066fd7c90fc26a1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Greffier : Madame
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e99066fd7c90fc26b7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CLÔTURE du : 13 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 17 NOVEMBRE 2022, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69737d8dcdc6046d476c44ae
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Comité d'établissement [10] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean EISLER, avocat au barreau de Grenoble Nous, Frédéric BLANC, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielle3ème CH Spéciale
688c4c3c119f12788f059dd9
31 juillet 2025
31 juillet 2025
[D], Après avoir entendu en leurs observations orales : - Maître Denise POMBIEILH pour [R] [D], - Maître Vincent LIGNEY pour Monsieur l'Agent Judiciaire de l'Etat, - Monsieur Sébastien FARGES
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ecc7e28e074ba02f40a3f3
1 avril 2025
1 avril 2025
6] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin LOUZIER de la SELARL REDLINK, avocat au barreau de Paris Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
6799c775d0369362bfa17b1e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
paritaire de Gap en date du 28 octobre 2024 suivant déclaration d'appel du 22 novembre 2024 Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente de chambre, assistée de Fanny
Source officielleChambre Sociale
65a0f0985bbe450008b2d053
11 janvier 2024
11 janvier 2024
----------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 11 Janvier 2024, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a1fbc34cdc6046d47e97ef6
2 juin 2026
2 juin 2026
INTIME : Monsieur [Z] [E] né le 11 juillet 1965 à [Localité 3] (61) [Adresse 2] [Localité 4] non constitué Nous, Michel-Henry PONSARD, conseiller de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
6a1fbc8acdc6046d47e984fb
28 mai 2026
28 mai 2026
[Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jacques THOIZET de la SCP THOIZET & ASSOCIES, avocat au barreau de Vienne Nous, Frédéric BLANC, conseiller chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre Commerciale
6a2262aacdc6046d47393624
4 juin 2026
4 juin 2026
Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Laurence BUISSON, avocat au barreau de VALENCE INTIMEES Nous, Marie-Pierre FIGUET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielleCour d'Appel
ébouté M. Guillaume X...de l'intégralité de ses demandesc/M. Xavier Y
6253cd0fbd3db21cbdd922d0
16 avril 2015
16 avril 2015
né le 16 Février 1968 à madrid ... 75012 paris Représenté par Me Fanny CROZEL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES SARL AQUARIUS EDUCATIONAL GROUP prise en la personne de son représentant
Source officielleChambre Sociale
652a30957ed1ea8318112514
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [X] [N] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12 Octobre 2023, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre Sociale
652a30957ed1ea8318112516
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [M] [V] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12 Octobre 2023, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre Sociale
652a30967ed1ea831811251a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
DBVN-V-B7H-GXSW Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12 Octobre 2023, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre Sociale
652a30967ed1ea831811251c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
DBVN-V-B7H-GXSY Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12 Octobre 2023, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre commerciale
627f48cc551627057d32df1c
13 mai 2022
13 mai 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officiellePage 17 sur 160
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