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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
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8 septembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Cour d'Appel
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18 avril 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition
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24 février 2015
Mme Jeannine C...épouse Z...
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8 août 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président - Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseiller - Catherine FARINELLI, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise
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19 septembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine CLERC, conseiller -Catherine FARINELLI, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Chambre 1-1
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17 janvier 2024
[O] [R] ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE NICE Tous deux représentés par Me Rémi JEANNIN de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT
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11 avril 2011
née le 16 Février 1971 à BRON (Rhône) ... 69200 VENISSIEUX représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour Date de clôture de l'instruction : 07 Janvier 2011 Date des plaidoiries
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Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise
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Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
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9 mai 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine FARINELLI, conseiller -Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseiller.
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11 janvier 2016
RG N : 15/ 00059 AFFAIRE : Mme Jeanine Marcelle X... épouse Y... C/ M. Gérard Y...
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6 septembre 2012
de la sécurité sociale [Adresse 1] [Localité 3] non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine
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4 novembre 2010
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27 juin 2011
Général * * * * * * Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 19 Mai 2011 Date de mise à disposition : 27 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jeannine
ORDONNANCE DE REFERE 9 Juillet 2015 SA SYGMA BANQUEc/Madame Michèle Simone Jeanine X
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9 juillet 2015
DOSSIER N 15/ 00020 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 9 Juillet 2015 SA SYGMA BANQUE c/ Madame Michèle Simone Jeanine X... épouse Y... Monsieur René Paul Y...
été découvertes pendant ces travaux, ils ont porté plaintec/M. X
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24 mai 2006
/R.B.LANDREAUC/CHRETIENCHRETIENREMAUDPELOUSEDUDITDUDITDUD IT EXPERTISECOUR D'APPEL DE POITIERS3ème Chambre CivileARRET DU 24 MAI 2006 APPELANT :Monsieur Jean-Yves X... né le 23 novembre 1956 TALMONT SAINT-HILAIRE
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2 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
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26 janvier 2010
Robert C..., Madame Jeannine C... épouse D..., M. Jacky C..., M.
Chambre civile 1-2
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13 janvier 2026
rendu le 16 Mai 2025 par le Tribunal de proximité de SANNOIS N° chambre : N° Section : N° RG : 11-25-79 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 13/01/2026 à : Me Adel JEDDI Me Jeanine
16e chambre
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19 octobre 2023
le Juge de l'exécution de Nanterre N° RG : 22/07172 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Marie-Laure TESTAUD, avocat au barreau de VERSAILLES Me Jeanine
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