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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
66878d0305d6f7f678d493c2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6965ef9fcdc6046d471c09f0
12 janvier 2026
12 janvier 2026
de décision : B N° RG 26/00145 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMQX2 Décision déférée : ordonnance rendue le 09 janvier 2026, à 10h31, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne
Source officielleChambre 1-3
642fb544cece1704f57472f8
6 avril 2023
6 avril 2023
Greffier lors des débats : Monsieur Nicolas FAVARD. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Avril 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a24d
26 février 2008
26 février 2008
Normandie 76360 BARENTIN représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me JAKUBOWICZ, substitué par Me BOUSQUET, avocat SAS ORLEAN'OR représentée par ses dirigeants légaux rue André Marie
Source officielle2ème chambre
66fce4048d6ea26f688da997
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L'affaire a ensuite été réinscrite au rôle le 19 mars 2018.
Source officielleChambre Sociale
66878d0305d6f7f678d493c6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia
Source officielleChambre A - Civile
63104b334709e24f13d55343
31 août 2022
31 août 2022
Par actes d'huissier en date des 12, 14, 15, 21, 22 et 28 février et 1er mars 2019 la SCI Ipem a fait assigner M. [T] et son assureur la MAF, M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63d37ae5d1bc2605de4b4c0f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
1963 à [Localité 5] (ARMÉNIE) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Camille SUDRON substituant à l'audience Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Avocats postulants du
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01727_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B..., de nationalité gambienne, né le 2 mai 2001, est entré en France le 10 mai 2018 en tant que mineur non accompagné.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02165_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Le 5 mars 2008, elle a bénéficié de l’exérèse de la tumeur, intervention réalisée au sein de l’hôpital d’instruction des armées Saint-Anne de Toulon.
Source officielleChambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17c8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Monsieur [I] [Y] a de nouveau déposé plainte pour ces mêmes faits et le 21 mai 2015, la procédure a été classée sans suite pour infraction insuffisamment caractérisée.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670f58254ad0d5ee7d7e5a88
15 octobre 2024
15 octobre 2024
L'exécution de cette mission a été confiée à la SARL Inter-rives [Localité 3] pour une durée de 3 ans suivant un contrat d'armement du 31 janvier 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c01
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Le 27 mars 2003, madame Y... a fait part de sa décision d'abandonner sa demande en divorce.
Source officielleRétention Administrative
6798744f5b6b52f3e4a43191
26 janvier 2025
26 janvier 2025
LE PREFET DE LA MEUSE, intimé, représenté par Me Nicolas RANNOU, avocat au barreau de Paris représentant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02165_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Le 5 mars 2008, elle a bénéficié de l'exérèse de la tumeur, intervention réalisée au sein de l'hôpital d'instruction des armées Saint-Anne de Toulon.
Source officielleChambre Sociale
65b36be68c0355000835f6aa
25 janvier 2024
25 janvier 2024
la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6216c7633dcd15b3aa5
7 octobre 2022
7 octobre 2022
MARGAUX BEAUTE CONFIRMATION TOTALE Grosse délivrée le 7 10 22 à Me Nicole LAPUENTE Me Nissa JAZOTTES Me Jean-paul BOUCHE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f6025b1c1a56b8e1651f79
8 avril 2025
8 avril 2025
Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 552 032 708 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre 1-2
6780be29780de3a214879ef6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par dernières conclusions transmises le 7 mars 2024, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des prétentions et moyens, il sollicite de la cour qu'elle infirme l'ordonnance entreprise du chef
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02996_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
B soutient que les services de la police aux frontières ont transmis, le 6 mai 2022, au consulat général d'Algérie à Nice un procès-verbal d'audition du 5 mai 2022 dans lequel il indique que ses documents
Source officiellePage 17 sur 23
DE LA POIX DE FREMINVILLE ENGUERRAN, DE LA POIX DE FRÉMINVILLE, Enguerran, Marie, Armel, Nicolas
19/02/2023
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LE BRIS, Sébastien, Nicolas, Armel, Marie
25/03/2011
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