D'HOSPITALISATION HOPITAL PSYCHIATRIQUE PAUL GUIRAUD demeurant 54 avenue de la république - 94806 VILLEJUIF CEDEX non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte RAYNAUD

[R] [V] demeurant 5 boulevard des filles du Calvaire - 75003 PARIS comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte RAYNAUD, avocate générale, ayant transmis un avis le 25

[D] [M] demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte RAYNAUD, avocate générale, DÉCISION Par requête du 13 mars 2023, le directeur de

demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, LIEU D'HOSPITALISATION L'EPS DE [6] demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte RAYNAUD

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Brigitte RAYNAUD, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.

.- O.PASSERA A... pour avocat Maître RAYNAUD du barreau de Toulouse [********] EXPOSE DES FAITS, MOYENS ET PRETENTIONS : Les consorts X... stationnent sur un terrain dépendant du domaine public départemental

LE FRANCE & CO MAV Demande en paiement de redevance et/ou en résiliation de contrat Grosse délivrée à Me Anna RAYNAUD-PELAUDEIX, Me Jean-louis ROUSSEAU, le 23-04-2026.

HAUTE-VI ENNE GS/TT Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres sans moteur Grosse délivrée à Me Philippe CLERC, Me Mathieu PLAS et Me Anna RAYNAUD-PELAUDEIX

Minute N° N° RG 24/00910 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G7EI (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 20 avril 2024 à 12h25 Nous, Brigitte Raynaud

MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES Représentant : Me Eric RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Dominique RAYNARD de la SCP COURTEAUD PELLISSIER, avocat

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Intimée : Société [1] venant aux droits de la société [2] (société absorbée) à compter du 1er janvier 2026, représentant : Me Dominique RAYNARD

A 8h21, le diagnostic d'une otite moyenne aigue bilatérale a été posé.

CABINET OTT C/ SARL CARROSSERIE TECHNIQUE AUTO Grosse délivrée le : à :Maynard Latil Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de

2022/ 198 N° RG 19/02913 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD2FF [B] [N] C/ SA DIAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédrine RAYBAUD

Ordonnance n° 28 --------------------------- 03 Mai 2018 --------------------------- RG no18/00025 --------------------------- SAS ETABLISSEMENTS BOUTILLET C/ SAS RBS GROUPE RAMBAUD ---

affaires familiales de LIMOGES du 14 Janvier 2011 qui a prononcé le divorce des époux pour altération définitive du lien conjugal, reporté ses effets au 7 juillet 2005, constaté que l'immeuble situé 5 rue Raynaud

[W] [T] demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte RAYNAUD, avocate générale, DÉCISION Par décision du 16 août 2022, le directeur du

[K] [M] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte RAYNAUD, avocate générale, DÉCISION Par décision du 16 septembre 2022, le directeur