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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
6864c1f831953a33f9365e07
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ROBIN, Président de chambre (chargé du rapport) M. PALLIERES, Conseiller M. LE QUINQUIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 A
6864c1f931953a33f9365e0b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ROBIN, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058c4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
- ROBIN, avocat au barreau de BELFORT Madame [W] [K] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Julien ROBIN de la SCP BELIN - DAREY - ROBIN
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22270_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
: La SARL SYS, la SARL Big Ben Investissements et la SARL H Immo Finance ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, d'une part, d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2019 par lequel le maire de Robion
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e706
24 octobre 2011
24 octobre 2011
De cette union sont issus deux enfants : - Robin X..., né le 25 avril 2003 - Romane X..., née le 9 mars 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a4a1
6 novembre 2007
6 novembre 2007
CONSTRUCTION VENTE FOND ROND POINT DES PISTES M... S. C. I. LES VERTS SAPINS N... O... SA COMPOBAIE ZZ... Q...-M... M... S. A. AGF IART Q...
Source officielleChambre 1-8
686dfcc02abc72c5727a039b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[E] [Y] Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise
Source officielleChambre 1-8
6811b6ea44bf0d1935aef9dc
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/02547 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ2W Ordonnance n° 2025/M87 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Céline ROBIN-KARRER
Source officielleChambre 1-8
633e6fb3f8faf13e2e973c30
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-11 HO
64cc95090fec5dd96933f902
3 août 2023
3 août 2023
Tiers-Mere) demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] non comparante *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 03 Août 2023, en audience publique, devant Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89777
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Eric MAITREPIERRE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Mme Françoise CHANDELON, conseiller
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01961_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
11 472 euros TTC, assortie des intérêts légaux et de leur capitalisation, au titre des désordres affectant les entraxes de poteaux, en quatrième lieu, de condamner, à titre principal, la société ASC Robine
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
663f0a6777bd580008464ae9
23 avril 2024
23 avril 2024
l'expulsion Décision attaquée : n° 1122000220 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 28 Juillet 2022 Appelants : Monsieur [G] [U], représenté par Me Stéphanie ROUBINE
Source officielleChambre commerciale
66863d09b1dbbe3bae600358
3 juillet 2024
3 juillet 2024
MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Société HO RE GEAC prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Valérie VERNET
Source officielleChambre commerciale
66863d09b1dbbe3bae60035c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Société HO RE TOUL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Valérie VERNET
Source officielleChambre commerciale
66863d09b1dbbe3bae60035e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
HOTEL [6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Valérie VERNET SIBEL de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué à l'audience
Source officielleRETENTIONS
6717406c6a24f8a713323ba6
20 octobre 2024
20 octobre 2024
[N] [P] né le 11 Septembre 1981 à [Localité 3] ( POLOGNE) de nationalité Polonaise Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [2] Ayant pour conseil Maître Guillemette VERNET,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03485_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
C A, représenté par Me Vernet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 juillet 2022 ; 2°) d'annuler les décisions du 17 mars 2022 par lesquelles le préfet du Rhône a rejeté sa demande de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01943_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Filali, représenté par Me Vernet, demande à la cour : 1°) d’ordonner à la préfète du Rhône, sous astreinte de 150 euros par jour de retard, dans l’attente du réexamen de sa situation administrative,
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fd8
13 septembre 2021
13 septembre 2021
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Valentine BUCK, Conseillère,
Source officiellePage 17 sur 360