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5 317 résultats pour « Roncin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc0

Appel

17 avril 2018

17 avril 2018

Représentant : Me Alisson CURTY-ROBAIN, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Angélique Y..., es qualité de tutrice de Monsieur X... [...]                                  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdba

Appel

15 octobre 2012

15 octobre 2012

Le couple a eu quatre enfants : - Julien, né le 30 octobre 1977 à Tulle ; - Marie-Aurélie, née le 11 mai 1981 à Brive-La-Gaillarde, ; - Marion, née le 24 septembre 1985 à Brive-La-Gaillarde ; - Romain,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91194

Appel

20 février 2014

20 février 2014

RG N : 13/ 00071 AFFAIRE : Romain Albert Henri X..., Muriel Claudine Lucie Y..., Sandra Z... C/ Chantal A... épouse B..., Alain B... Sandra Z...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4ccc601f08318991414

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Rôle N° RG 19/14865 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE5KK SAS PM AZUR DRINKS C/ [P] [F] SNC LE RELAIS DE SAINT PONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62bfe0b5413a8b69b32bf154

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Samuel CREVEL de la SELEURL SCILLON, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : HOPITAL D'[Localité 42] [Adresse 4] [Localité 42] représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b35aa61d7564000872db80

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

AJILINK [X]-BONETTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f9

Appel

8 août 2011

8 août 2011

du Tribunal de grande instance de LYON a : - déclaré Christian X... bien fondé en sa demande de suppression de la pension alimentaire de 1 200 € due pour l'entretien et l'éducation de Valentin et Romain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9298a

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

Enfin le Juge aux affaires familiales a fixé à la charge du père une contribution alimentaire pour l'entretien de l'enfant commun majeur Romain à la somme mensuelle de 143 ¿.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02696_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

maire de la commune de Ceyreste a refusé de leur accorder un permis d'aménager un lotissement " Domaine de Mauregard " sur des parcelles cadastrées section AV n° 69, 71p, 74 et 75, situées 2259 voie romaine

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

62736a3aa58162057dac668d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Aux termes de ses dernières conclusions, la société Romain Rocher, Pierre Hoffmann, David Thill, [S] [X] et Romain Laurent, notaires associés, demande à la cour de : - confirmer le jugement de première

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fcf

Appel

8 novembre 2006

8 novembre 2006

Il note que la parcelle de vigne est totalement entourée d'une part de vigne non cultivée depuis des années, de parcelles incultes et de bois comportant des ronciers très épais.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f98723328fa00087a2648

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[N] [H] est propriétaire d'une maison correspondant au lot n°18 dépendant de la copropriété de la Résidence du Parc de Grande Romaine située à [Localité 3] (77).

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d9109abd0e067a21941b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [O] [R] veuve [L] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ebd

Appel

3 décembre 1999

3 décembre 1999

INTERMEDIA BANQUE anciennement BANQUE COMMERCIALE PRIVEE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoué assistée de Maître M.C

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de4b

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

De cette union sont issus deux enfants : - Romain, né le 22 février 1982 à PORTO-VECCHIO, - Benjamin, né le 26 juin 1984 à QUIMPER.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a196cdc6046d47bd1b31

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6438f1f5a942a604f5e93258

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

KMODE LAFFONT DOUBLET, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Romain CALLEN de la SELARL ROMAIN CALLEN, avocat au barreau de TOULON Appelante S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a3f8cdc6046d47bd557e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

AMARANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6690c7200d808eb34e45537c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SOCIETE LYONNAISE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL D'EC LAIRAGE - SOLYCOME MARQUE EMAILLERIE DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bénédicte LAGRANGE Me Romain CHERFILS Requête

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68fb978511af6ba0065f42bf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Syndicat SYNDICAT CGT DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MAL ADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : - Me Romain

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DOCTEUR STEPHANE RONCIN

SIREN 521418459GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

28/08/2026

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Dépôts des comptes

Roncin Realty

SIREN 979935442GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

07/07/2026

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Dépôts des comptes

PEPERONCINO

SIREN 523355527GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

05/07/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DU DOCTEUR PIERRICK RONCIN

SIREN 504790098GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

23/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

RONCIN SOLEIL

SIREN 922757661GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

modification survenue sur le capital et l'activité

16/06/2026

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