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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
616343fd88dc29ccde27f1e4
21 février 2011
21 février 2011
des causes, Monsieur [Z], en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame BENEIX
Source officielle1ère Chambre
65b0bfbd8d0ccf000877e711
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Lors de la reprise des bennes mises à disposition de la société TP Herbretais, la société Brangeon Recyclage a déclassé l'intégralité de la benne contenant la ferraille en déchets ultimes en raison de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
69cf6018cdc6046d47f3cd97
2 avril 2026
2 avril 2026
Saisi le 28 février 2024 par la société ACM BT qui reprochait à la société Recynov d'avoir entreposé dans l'espace commun deux bennes remplies de déchets végétaux, le président du tribunal de commerce
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a45e
13 février 2008
13 février 2008
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Alain X... ... ... 69006 LYON comparant en personne INTIMES : Maître Patrick Y..., mandataire liquidateur de la SARL BOTTA BENE
Source officielle3ème chambre
63e3500d500dc805de37d38e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
BENEIX-BACHER, président de chambre, assisté de M.
Source officielle1ère Chambre
6162e4ed7797cdb2f7583cba
19 juin 2012
19 juin 2012
l'appel des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame BENEIX
Source officielle10e Chambre
603720e4dace84baf166b402
4 juin 2015
4 juin 2015
[T] est intervenu volontairement sur la benne sans avoir été sollicité par M.
Source officielle3ème CH Spéciale
6883105b80821d9a1906fd5b
24 juillet 2025
24 juillet 2025
conclusions de désistement d'instance et d'action de Madame [O] [J], Après avoir entendu en leurs observations orales : - [O] [J], - Maître Philippe SALADIN substitué par Me Marie-Ange ALEXIS-BENNETT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60372909278603040f1d651f
28 mai 2015
28 mai 2015
général : 14/00099 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Décembre 2013 - Tribunal de Commerce de LILLE-METROPOLE - RG n° 2012006926 APPELANTE SA COOPERATIVE DES TRANSPORTEURS EN BENNE
Source officielle3ème chambre
659e4b07553798000884746d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BENEIX-BACHER, président de chambre, assisté de M.
Source officielle3ème chambre
65ab781a36bfc00008d68ef2
19 janvier 2024
19 janvier 2024
BENEIX-BACHER, magistrat chargé de la mise en état, Dans l'affaire visée ci-dessus, Vu les dispositions des articles 803 et 907 du Code de procédure civile, Vu l'ordonnance de clôture en date
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dafa
3 mars 2011
3 mars 2011
Bennett Y... est décédé le 5 août 2006 ; Statuant à nouveau : - juger leur action non prescrite ; - annuler le bail passé entre M. Bennett Y...
Source officielleRecours Soins psychiatriq
69f2eb51cdc6046d470d1ece
29 avril 2026
29 avril 2026
septembre 1985 à [Localité 2] Résidence habituelle : [Adresse 2] [Localité 2] Actuellement hospitalisée au : CPO d'[Localité 3] [Adresse 3] [Localité 3] Comparante, assistée de Me Louise BENNETT
Source officielleChambre 4-6
65ab70dd36bfc00008d68bac
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Or, nous avons constaté que vous avez commandé des bennes entre le 11 Mai 2020 et le 19 Mai 2020 pour nos chantiers « L'AMIRAL ACCESSION ), à [Localité 4] et « Phase 2 [L] » à.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899d1
23 octobre 2007
23 octobre 2007
né le 30 Juin 1967 à NARBONNE (11100) ... 34350 VENDRES représenté par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de Me BENET, avocat au barreau de NARBONNE Monsieur Jacques Y...
Source officielle3ème chambre
64379e769477fe04f5cc685a
12 avril 2023
12 avril 2023
BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officielle4eme Chambre Section 2
661a20394cfa010008a2d8a9
12 avril 2024
12 avril 2024
dans la benne.
Source officielle3ème chambre
6260f96c6d9e13277d6e3a1a
20 avril 2022
20 avril 2022
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3ème chambre
63ca432e9066fd7c90fc28c7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle3ème chambre
6440d85ce704a005d1ed721c
19 avril 2023
19 avril 2023
BENEIX-BACHER, président, et par I.
Source officiellePage 18 sur 140
Fargeot-Beneix, Selena
15/04/2026
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Canovas, Séverine Gabrielle Marthe, Beneix, Patrice Alain
Aux termes d'un ASSP en date du 01/05/2025 enregistré au SPFE de Limoges, dossier n°202500013260, référence n°8704P012025A00465. Adresse de l'ancien proprietaire : 19 route de Prinsabaud 87520 Veyrac. Delais d'opposition : 10 jours a compter de la parution au bodacc
27/05/2025
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Beneix, Patrice Alain
14/05/2025
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Fargeot-Beneix, Selena
03/11/2020
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TOC TOQUE, BENEIX, Loris
30/10/2019
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