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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
5fd9ae5e77d584a321bb6646
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Florence BRENGARD, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b71
21 avril 2017
21 avril 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/ BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033b339791ae766df965966
21 avril 2017
21 avril 2017
toque : P0572 INTIMÉ Monsieur [U] [T] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 2] (92) demeurant [Localité 3] Représenté et assisté sur l'audience par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb7
13 avril 2018
13 avril 2018
Représentée par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/BARADEZ & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE Assistée sur l'audience par Me Didier SIMONET, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE Madame Valérie
Source officielleSection B
68f07cf68df3795388ea9af3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme Brengard
Source officielleCabinet B
63c79ba4da31367c908eb74b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
recherches du 20 juin 2022 ; Ordonnance de clôture du 10 novembre 2022 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 novembre 2022, devant Mme BRENGARD
Source officielleCabinet B
652f7904b053208318995ae5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme BRENGARD
Source officielleCabinet D
6440d810e704a005d1ed7056
13 avril 2023
13 avril 2023
adjoint au maire le 9 septembre 2022 ; Ordonnance de clôture du 24 février 2023 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 9 mars 2023, devant Mme BRENGARD
Source officielleCabinet B
643f88d5ad85da04f53a3bda
13 avril 2023
13 avril 2023
, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 14 octobre 2022 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 9 février 2023, devant Mme BRENGARD
Source officielleCabinet B
62f73e8a43b00e05d4fac728
11 août 2022
11 août 2022
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme BRENGARD
Source officielleCabinet B
62f73e9743b00e05d4fac757
11 août 2022
11 août 2022
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme BRENGARD
Source officielleCabinet B
62833c385a52a8057d99189e
12 mai 2022
12 mai 2022
MESTRE, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 3 janvier 2022 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 mars 2022, devant Mme BRENGARD
Source officielleCabinet B
65a23da17ca18b0008e582a9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 13 octobre 2023 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 9 novembre 2023, devant Mme BRENGARD
Source officielleCabinet B
6545ee394ac6088318da11d6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 264 du code de procédure civile de Polynésie française ; Signé par Mme BRENGARD
Source officielle1ère Chambre
60320c0ab32a794429fb7579
7 mai 2018
7 mai 2018
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence BRENGARD, Président, et par Mme Julie FITTES-PUCHEU, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
5fdd309a986863997d5d81a6
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence BRENGARD, Président, et par Mme Julie C..., Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
5fde40091e0ee81e4dc2e71b
3 juillet 2018
3 juillet 2018
application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame BRENGARD
Source officielle1ère Chambre
5fda84938f24ac10424350ae
25 juin 2019
25 juin 2019
, en application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame BRENGARD
Source officielle1ère Chambre
5fdb5c395eb68b3a3381dc13
19 mars 2019
19 mars 2019
application des articles 786 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame BRENGARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603487596af50474ba978f51
23 novembre 2016
23 novembre 2016
- signé par Madame Irène LUC, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 18 sur 84