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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_24TL03173_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 24TL03173 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 24TL03172.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6945213575782d5f06b05a91
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Mmes Isabelle DOUILLET et Françoise BARUTEL ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, -
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
69cdfee9cdc6046d47d28a3c
1 avril 2026
1 avril 2026
Mmes Isabelle DOUILLET et Valérie DISTINGUIN ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente de la chambre, - Mme Valérie DISTINGUIN,
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b349e4ea48318f5aefb
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607fbbd03a05db96535c
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe649
28 juin 2016
28 juin 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Madame Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162677b12fe6a3e85a6c78a
12 décembre 2013
12 décembre 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Octobre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
616290cae498f0b428bb8324
13 septembre 2012
13 septembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juin 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle DOUILLET
Source officielle1ère Chambre civile
626b8152d1fb03057d9a4fa1
28 avril 2022
28 avril 2022
places, la réalisation du couronnement de certains rivets dont la tête n'est plus présente et la pose d'une doublante au droit de deux cordons de soudure réalisés à la suite d'une probable déchirure de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68ef2a851643bddf8ff84ea1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[P] [H] commissaire de l'exécution du plan la somme de : - 3.440 euros au titre de remboursement de l'indu consécutif au perçu de primes en doublon, - dit que la société La Romainville prise en la
Source officielle1re chambre 2e section
627b564676c5d9057df80382
10 mai 2022
10 mai 2022
Décembre 2020 par le Tribunal de proximité de MANTES LA JOLIE N° RG : 11-20-553 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Marie-anne VIELFAURE Me Sabrina DOURLEN
Source officielle5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleChambre 1-4
642fb53fcece1704f57472da
6 avril 2023
6 avril 2023
Toilettes du RDC Absence de poignée de porte, de doublage placo sur le mur fenestron également dépourvu de poignée .
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
603654af8f611db590833a98
9 novembre 2015
9 novembre 2015
L 211-9 du code des assurances, * en conséquence, dire que l'évaluation qui sera faite des préjudices de Madame [M] et de ses enfants, créances des organismes sociaux incluses, portera intérêts au double
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea892a5b3e8ade13fa6
16 juillet 2024
16 juillet 2024
LES RESIDENCES, représentant : Me Sabrina DOURLEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 453 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous
Source officielleChambre civile 1-6
6a1fb5bacdc6046d47e875e4
2 juin 2026
2 juin 2026
IMMOBILIERE 3F Représentant : Me Sabrina DOURLEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 453 - N° du dossier E000FYHW ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 al. 1 du code
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00558_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 23TL00558 constitue en réalité le doublon de la requête enregistrée sous le n° 23TL00338.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00760_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 23TL00760 constitue en réalité le doublon de la requête enregistrée sous le n° 23TL00514.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01049_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 24BX01049 constitue en réalité un doublon de la requête enregistrée sous le n° 24BX00653.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21383_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Considérant ce qui suit : La requête enregistrée sous le n° 22TL21383 constitue en réalité le doublon de la requête enregistrée sous le n° 22TL21060.
Source officiellePage 18 sur 184