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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
61631c5848f63659ca90a612
9 février 2011
9 février 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle14e Chambre
6163230f3dbed56e5e2c2ecb
9 février 2011
9 février 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda7
2 mars 2011
2 mars 2011
PARITAIRE DE MONTPELLIER-No RGF 09/ 00415 APPELANTE : SAS FONCIERE DE L'EUROPE INGENIERIE, prise en la personne de son représentant légal 14 AVENUE D'EYLAU 75116 PARIS Représentant : Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94813
10 décembre 2019
10 décembre 2019
C\ Yves SCP HERVOUET-CHEVALLIER-GODEAU HERVOUET, avocat No2019/46 Notification par LR/AR, le 10 Décembre 2019 aux parties ORDONNANCE Le DIX DECEMBRE DEUX MILLE DIX NEUF Nous, Florence PEYBERNÈS
Source officielle14e Chambre
6163772ef6919f4eda2c381a
19 janvier 2011
19 janvier 2011
AU FOND DU 19 JANVIER 2011 N°2011/83 Rôle N° 10/00996 [H] [D] C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92604
2 juillet 2015
2 juillet 2015
RG N : 14/01381 AFFAIRE : SA PACIFICA C/ Mme Florence X... épouse Y..., M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a1230656d26d0f8b57d57
26 avril 2023
26 avril 2023
La société Flagrance a interjeté appel de ce jugement, le 2 avril 2020.
Source officielleChambre 1-11 IDP
63be62ad13ef607c90ab62cd
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe ce jour 09 janvier
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d4c788aac83189ea0e3
5 septembre 2023
5 septembre 2023
PARIS, toque : C2052 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (N° , 1 pages) Nous, Estelle MOREAU, Magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651d0302fe8d588318c1ae9b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
919030 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 1 page) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Florence
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f95c2cfc5a084ac975
18 juillet 2024
18 juillet 2024
N° N° RG 23/04117 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MBPD PP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence ALLIGIER
Source officielle1ère Chambre
66347eaa789e5f0008d7cc54
5 avril 2024
5 avril 2024
SM/OC COPIE OFFICIEUSE EXPÉDITION Me Valentin DALBEPIERRE Me Florence BOYER LE : 05 AVRIL 2024 COUR D'APPEL DE BOURGES
Source officielle3ème chambre A
680875dfdfde5caae99bd18a
22 avril 2025
22 avril 2025
BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d555e12c85000874afea
17 janvier 2024
17 janvier 2024
représentée par Me Marie-laure VIGOUROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C1346 ORDONNANCE CONSTATANT L'INTERRUPTION DE L'INSTANCE (Article 369 du code de procédure civile) Nous, Florence
Source officielleChambre Sociale
653b58b7502b828318c4e28a
20 octobre 2023
20 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame DOMENEGO Florence
Source officielle14e Chambre
61631f568007cf6451ddcda9
16 février 2011
16 février 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle14e chambre
6163d87e99a586c22d6d44a5
11 septembre 2008
11 septembre 2008
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68df5a3321a269c127203a24
2 octobre 2025
2 octobre 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleChambre 4-2
66ebc036b777bc8e4ad63515
5 avril 2024
5 avril 2024
TREGUIER, Présidente de chambre, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
662b43dafe25450008314a06
25 avril 2024
25 avril 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 14 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officiellePage 18 sur 896