Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd24
23 août 2012
23 août 2012
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Des relations entre Monsieur Gérard Y... et Madame Losa X... sont nés quatre enfants : - Grégory, le 31 juillet 1994, - Cyrille, le 25 janvier 1996, - Aurore, le 28 mai
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6360ca703c369c7f74996f2a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -défaut -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6364bbe5e405357f749eabe5
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -défaut -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6364bbe7e405357f749eabff
3 novembre 2022
3 novembre 2022
GREFFIER : Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
644229e9d2fa6fd0f8040468
20 avril 2023
20 avril 2023
GREFFIER Monsieur Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63c1097bbf9fd47c90a13c2f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Grégoire GROSPELLIER ARRÊT -contradictoire -par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielle3ème chambre
642d1509cb8fa004f57da44c
4 avril 2023
4 avril 2023
Représentée par Me Gregory VEIGA de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
66ff85cea4ff9ec259c098a6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte Pruvost, président Madame Catherine Lefort, conseiller Madame Valérie Distinguin, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire
Source officielleChambre civile 1-2
667519792a983144d72f444f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Monsieur [B] [R] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Maître Delphine BOURREE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 582 - N° du dossier E00012GH Représentant : Maître Grégory
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e447c3ffdb9560b0863
10 juillet 2025
10 juillet 2025
cour, composée de : Madame Emmanuelle Lebée, président de chambre honoraire Madame Catherine Lefort, conseiller Madame Valérie Distinguin, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Grégoire
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94efa
2 juillet 2021
2 juillet 2021
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94903
13 mars 2020
13 mars 2020
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a50
31 janvier 2020
31 janvier 2020
Grégoire Grospellier Arrêt : -contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ebd
4 décembre 2020
4 décembre 2020
Grégoire Grospellier Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle2e chambre civile
631adde5f575634f1371ecc4
8 septembre 2022
8 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 JUIN 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Myriam GREGORI
Source officielle2e chambre civile
62624817b1a50c277d4c5aeb
21 avril 2022
21 avril 2022
Ordonnance de clôture du 01 Mars 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 MARS 2022, en audience publique, Mme Myriam GREGORI
Source officielle2e chambre civile
635236d98c924eadffcc4869
20 octobre 2022
20 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Myriam GREGORI
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c79bb3da31367c908eb79d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
dossier 2027626 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Estelle MOREAU, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Florence GREGORI
Source officielle2e chambre civile
6438f2e4a942a604f5e93693
13 avril 2023
13 avril 2023
l'affaire a été débattue le 23 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Madame Myriam GREGORI
Source officielle2ème chambre section C
670e05ef10ea465c0ffcf85a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
GAULT de la SELARL RIVIERE - GAULT ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT Monsieur [U] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS
Source officiellePage 18 sur 236