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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6622095d9ce14200083895d7
18 avril 2024
18 avril 2024
la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Séverine HOUSSARD
Source officielleChambre 4-8a
6868b6b92f06adf21413c3af
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Séverine HOUSSARD
Source officielleChambre 4-8a
67ecc9d9dab039e415d933ae
1 avril 2025
1 avril 2025
de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Séverine HOUSSARD
Source officielleChambre 4-8b
65a8d0c7e12c85000874add9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Séverine HOUSSARD
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2138452800008b2b422
25 janvier 2024
25 janvier 2024
la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Séverine HOUSSARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603702370c57ad9d1aa10559
25 juin 2015
25 juin 2015
MARTINET de la SDE KRAMER LEVIN NAFTALIS & FRANKEL LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J008 INTIMÉE Société OTJIAHA B.V., société de droit hollandais, anciennement dénommée MELCHEMIE HOLLAND
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b5d
13 décembre 2006
13 décembre 2006
HOLLAND BVSociété PHILIP MORRIS A... PHILIP D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891aa
23 novembre 2006
23 novembre 2006
représenté par la SCP COCHEMÉ-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour assisté de Me GRILLET de la SCP GODIN GRILLET HONNART HISBERGUES, avocats au barreau de VALENCIENNES Madame Dany Z...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc1
6 juillet 2017
6 juillet 2017
X..., âgé de 84 ans, s'est déjà rendu par deux fois dans le passé en Hollande avec son véhicule pour se rendre à la Cour de justice de La Haye, compte tenu de ses récriminations à l'encontre de la justice
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01906_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Il ne fait pas plus valoir utilement que certaines de ces entreprises commercialisent des produits plus luxueux que les siens, tels que du homard, de la langouste, du saumon, ou vendent des escargots,
Source officielleChambre Civile
63d8c0a22182c005de24d215
23 janvier 2023
23 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/01/2023 la SCP HOUSSARD ET TERRAZZONI la SCP DELHOMMAIS, MORIN la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 23 JANVIER
Source officielleChambre 4-8
63ca42019066fd7c90fc22d9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Janvier 2023 Signé par Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre et Mme Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute
Source officielleChambre 4-8a
68f1d9069abd0e067a21935b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 14 Octobre 2025 Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute
Source officielleCour d'Appel
6253cb63bd3db21cbdd8d5dc
20 janvier 2011
20 janvier 2011
.-59300 VALENCIENNES représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SCP GODIN GRILLET HONNART HISBERGUES, avocats au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891ba
11 janvier 2007
11 janvier 2007
et ventes, Qu'il convient de relever qu'en contrepartie de ses engagements, la société INTERBREW avait rémunéré FRANCE BOISSONS, au titre de l'année 1998 : pour les gammes « Abbaye de Leffe et Hoegaarde
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69730f67cdc6046d4761afb3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [O] [E] [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE représenté par Me Marlone ZARD de la SELARL HOWARD
Source officielle2e Chambre
6162cf788b4dc27576e7b7e2
5 novembre 2012
5 novembre 2012
A / C G M devait assurer, selon connaissement émis le 7 août 2005 à Fort [Localité 4] (Madagascar), sur le navire « Eugenio » le transport d'un conteneur frigorifique de 20' renfermant 5.880 kgs de homards
Source officielleChambre 4-8
63ca42069066fd7c90fc22f7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Janvier 2023 Signé par Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre et Mme Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute
Source officielleChambre 4-8
63ca42429066fd7c90fc2353
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Janvier 2023 Signé par Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre et Mme Séverine HOUSSARD, greffier auquel la
Source officielleChambre 4-8a
67f0be022b128a29976857a2
3 avril 2025
3 avril 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Séverine HOUSSARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ************
Source officiellePage 18 sur 54
EDEN, HOWARD BURGER
AVIS AU BODACC RELATIF A UNE CESSION DE FONDS DE COMMERCE (ACQUEREUR PERSONNE MORALE) Adresse du fonds vendu : 20 rue Haxo, 13001 Marseille Ancien propriétaire Nom ou dénomination : HOWARD BURGER, SARL Références de l’immatriculation au registre du commerce et des sociétés : Marseille numéro 913 215 810 Adresse : 20 rue Haxo, 13001 Marseille Nouveau propriétaire personne morale Raison sociale ou dénomination : EDEN SARL Le cas échéant, sigle et nom commercial : Références de l'immatriculation au
21/07/2026
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HOWARD IMMO
02/07/2026
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HOWARD, James, Meredith
23/06/2026
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WALSH-HOWARD CONSULTING
26/05/2026
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HOWARD COMPANY
15/05/2026
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