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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Maître PRELY Vincentc/Madame Jacqueline X
6253c869bd3db21cbdd8539d
12 mars 2001
ARSÈNE-HENRY & LANOEON, avoués à la Cour, et assistée de Maître PLANET loco Maître Jacques VINCENS, avocats au barreau de BORDEAUX, Intimée, Rendu l=arr"t contradictoire suivant apr.s que la cause a été
6253c86fbd3db21cbdd8546f
7 décembre 2000
DE LOTH Henry CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES AGS REFORMATION COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Arrêt de la Quatrième Chambre, Chambre sociale.
Chambre commerciale
66a099072be3e083f4fad4c6
23 juillet 2024
Monsieur [M] [T] né le 29 Juin 1984 à [Localité 8] (63) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jacques
Chambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd64605
9 juillet 2024
Rôle N° RG 22/16171 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKN7D [4] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 9/07/2024 à : - Me Jacques
2e chambre civile
65a0eebb5bbe450008b2cf7e
11 janvier 2024
MARY/CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE INTIMES : Monsieur [I] [J] né le 11 Septembre 1948 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Jacques
6253c9cabd3db21cbdd8939f
27 novembre 2007
née le 16 Avril 1963 à AUCH (32000) de nationalité française, profession : professeur des écoles Demeurant ensemble... 46000 CAHORS représentés par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistés de Me
6253c9ecbd3db21cbdd89954
2e chambre sociale
6319870d51eeae4f1309d170
7 septembre 2022
Monsieur [S] [M] né le 21 Septembre 1969 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Valérie RENEAUD, avocat au barreau de CARCASSONNE, subtituée par Me Jacques-Henri
1ère chambre civile B
6162b8d2efb73d2e55750e5b
4 décembre 2012
civile B ARRET DU 04 Décembre 2012 APPELANTE : [R] [K] épouse [A] née le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 11] (PUY DE DOME) [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Charles-Henri
6253c907bd3db21cbdd870ca
17 février 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique JACQUES, Président Madame Lucile BLIN, Conseiller Madame Gabrielle BICHOT-LACROIX, Conseiller Greffier
6253c95cbd3db21cbdd88143
30 mars 2006
dénommée DE GESTION DE LA SALLE DES FETES DE COLOMBES agissant poursuites et diligences de son représentant statutaire domicilié de droit au siège sis : 88 rue Saint Denis 92700 COLOMBES représentée par Me Henri
6253c963bd3db21cbdd882b4
6253ca91bd3db21cbdd8b652
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique JACQUES, Président Madame Lucile BLIN, Conseiller Madame Gabrielle BICHOT- LACROIX, Conseiller
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b3
24 octobre 2011
DEMANDERESSE EN OMISSION DE STATUER Société DISTRIVIT SAS 41 rue Henri Becquerel-Z.
6253c9f5bd3db21cbdd89a6a
21 septembre 2007
Bank Für Vermögensanlagen und Handel AG, société de droit Allemand demeurant Neueer Zollhof 3 40221 DUSSELDORF (ALLEMAGNE) représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Marc HENRY
6253cabbbd3db21cbdd8bdee
9 avril 2008
CHATEAU DE CHASTELET, Silvère Z..., Valérie Z..., SELARL LAURENT, Jacques Y..., ès qualités d'associé de la SARL CHATEAU DE CHASTELET ------------------- ARRÊT no 340 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN
4e chambre civile
6350e4d642150aadff23db36
19 octobre 2022
RG 20/02469 APPELANT : Monsieur [D] [W] né le [Date naissance 3] 1939 à [Localité 7] (14) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Christine AUCHE-HEDOU pour Me Jacques-Henri
64364d4a29c3df04f589a518
11 avril 2023
APPELANTE : Association FIRST BIKE ACADEMY prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jacques-Henri
5e chambre civile
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8 avril 2025
plaidant INTIMEES : SMABTP Société mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics, régie par le Code des Assurances [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jacques-Henri
3e chambre civile
65b4add47ef77d000880b45f
12 octobre 2023
avocat au barreau de MONTPELLIER SMABTP Société mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics, régie par le Code des Assurances [Adresse 19] [Adresse 22] [Localité 15] Représentant : Me Jacques
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