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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
65b35f5e1d7564000872dd7c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PEINT ET SOLS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Morgan JAMET, avocat au barreau de Paris présent lors des débats et Me Christine CHARLOT, absente lors des débats S.C.P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60332e312ee8579f54142702
12 septembre 2017
12 septembre 2017
20 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN section encadrement RG n° 13/00376 APPELANTE Madame [C] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Morgan JAMET
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 4 Décembre 2000c/Monsieur X
6253c867bd3db21cbdd85351
15 février 2001
15 février 2001
Marina de nationalité française, célibataire, Sans profession, Jamais condamné, demeurant 16 rue Agnès Sorel 18500 MEHUN SUR YEVRE libre Prévenu appelant et intimé Comparant Assisté de Maître JAMET Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88aff
10 novembre 2006
10 novembre 2006
Raymond Chez M.Raymond X... ... 58390 DORNES Représenté par Me SOREL, membre de la SCP SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET, avocats au barreau de BOURGES
Source officielle1ere Chambre Section 1
644cb56256c9f0d0f8b6f333
25 avril 2023
25 avril 2023
* COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [K] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielle2ème chambre
65321b9a9e4ea48318f5b16e
18 octobre 2023
18 octobre 2023
** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [G] [I] [Adresse 3] [Adresse 4] (Belgique) Représenté par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627a016fdd6bd9057dc56d06
3 mai 2022
3 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP [8] Me Stéphanie JAMET CPAM DU CHER EXPÉDITION à : [C] [W] SARL [10] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleChambre 3-1
6622095a9ce1420008389567
18 avril 2024
18 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.
Source officielle4e Chambre C
61636eec77a1403986670cb9
2 décembre 2010
2 décembre 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Eric JAMET, vice-président placé , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb4
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Philippe James André X...
Source officielleChambre 3-2
63c104edbf9fd47c90a134e0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Adresse 3] agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié es qualité audit siège représenté par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me James
Source officielleRéférés du PP
65ab749236bfc00008d68d49
19 janvier 2024
19 janvier 2024
CCOUR D'APPEL DE NÎMES REFERES ORDONNANCE N° AFFAIRE : N° RG 23/00132 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAME AFFAIRE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbe
5 mai 2017
5 mai 2017
James E..., huissier de justice, à la demande de M. X..., que les travaux réalisés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544a
1 février 2001
1 février 2001
. ; Vu la demande formulée à l'audience par Maître James GAUDEAUX de la SCP d'avoués THOMA LE RUNIGO DELAVEAU GAUDEAUX, aux fins d'être désigné au titre de l'aide juridictionnelle provisoire au soutien
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857b1
26 juin 2001
26 juin 2001
75009 PARIS représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistée de Me ROUCOU substituant Me Philippe LOYER, avocats au barreau du MANS Monsieur Robert Z... 14 rue du 8 mai - 72380 STE JAMME
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61630b7242de3d260b993287
22 mars 2012
22 mars 2012
Monsieur [J] [K] et Madame [I] [K] épouse [K] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés par Me Frédéric INGOLD , avocat au barreau de PARIS (toque : B1055) Assistés de Me Odile DEUPES plaidant pour Me JAMES
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5ff
25 mars 2008
25 mars 2008
James A... qui a été condamné pour ces faits le 18 septembre 2003 par le Tribunal Correctionnel de REIMS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d227
3 septembre 2009
3 septembre 2009
du dossier de la cour que, par acte en date 1er août 2007, la SCI D'EQUILLEMONT qui indique « se substituer aux droits de la SARL PROGIMO » (sic) a assigné la SARL EINSTEIN, Elizabeth (sic) X... et James
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb9
23 mai 2011
23 mai 2011
Pierre-Jean Y... est régulièrement appelant d'un jugement du 12 janvier 2010 par lequel le Tribunal de Grande Instance de SAINT-ÉTIENNE a : - dit que Pierre-Jean Y... est le père de l'enfant Yoan, James
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02579_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
A..., représenté par Me Jammes, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 16 septembre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 22 octobre 2024 du préfet de
Source officiellePage 18 sur 57