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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903bf
11 mars 2013
11 mars 2013
signifie ‘ qu'un homme sans terre n'est rien, et n'a tout simplement pas d'existence... cette terre qui est le principe de toute vie, fait l'identité de l'homme, au point que la spoliation d'une terre est vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064e
11 mars 2013
11 mars 2013
signifie ‘ qu'un homme sans terre n'est rien, et n'a tout simplement pas d'existence... cette terre qui est le principe de toute vie, fait l'identité de l'homme, au point que la spoliation d'une terre est vécue
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00815_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Cassis de renverser cette présomption ; or, en l'espèce, aucun des éléments apportés aux débats par cette commune n'y procède ; - au regard de la jurisprudence, des six années de souffrance qu'elle a vécues
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03696_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Elle fait valoir que : - la responsabilité de l'EPMS Ebreuil-Echassières pour faute en raison de la situation de harcèlement moral qu'elle a vécue est engagée ; - cette responsabilité est également
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20366_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par suite, le moyen tiré de ce que le jury, en lui demandant " de prendre de la hauteur par rapport aux expériences vécues ", n'aurait pas réellement apprécié les mérites de l'appelant ne peut qu'être
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03123_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
La situation de travail susdécrite doit être regardée comme ayant été vécue par M. L comme un contexte de travail pathogène.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fd9201c929ea0bd18d0c2e9
3 juin 2020
3 juin 2020
[T] a fait grief à l'employeur des humiliations vécues par son fils de la part du sous-directeur et du directeur du restaurant, reprochant notamment à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68df5a3521a269c127203a4e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Cette mesure vécue comme humiliante par Mme [P] lui a occasionné un préjudice moral qui sera réparé à hauteur de 1 000 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
652a31007ed1ea831811257a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il précise que la relation de travail est vécue comme conflictuelle.
Source officielleChambre sociale
63c105a5bf9fd47c90a137f1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[U] : - d'avoir eu une altercation, vécue comme menaçante, avec un de ses équipiers, le 12 janvier 2019 à 23h30, - son attitude menaçante à deux reprises durant la journée du 15 janvier 2019 à l'égard
Source officielleSociale C salle 2
64ae4683a1775905dba3ba94
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il résulte de ce qui précède que l'employeur était alerté depuis le 15 janvier 2016 d'une situation professionnelle vécue par Mme [W] comme insupportable.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64364d6c29c3df04f589a60d
11 avril 2023
11 avril 2023
, entre 2012 et 2015, d'un cabinet extérieur ayant pour objectif l'amélioration de la gouvernance associative ; qu'un accompagnement psychologique collectif a été mis en place face aux incertitudes vécues
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63b67796a853827c9026d249
4 janvier 2023
4 janvier 2023
La salariée a été en arrêt de travail pour burn out et dépression , la société soutient que cet état était lié à la séparation mal vécue par la salariée d'avec son conjoint sans fournir aucun élément permettant
Source officielleChambre Sociale
627a0100dd6bd9057dc56c2e
6 mai 2022
6 mai 2022
était un certificat médical de docteur [C] du 15 octobre 2018 qui ne permettait pas de causer et relier directement les affections médicales constatées à la relation de travail délétère prétendument vécue
Source officielle21e chambre
6438f3a7a942a604f5e939f3
13 avril 2023
13 avril 2023
[B], psychologue confirme la situation de souffrance au travail vécue par le salarié et « conduisant à un risque de crise psychique majeure, avec un risque de passage à l'acte auto et/ou hétéro-agressif
Source officielleChambre sociale
62e8be7d4f6d33e2e97f0994
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Qu'en modifiant unilatéralement ce temps de travail, l'employeur a porté atteinte à cet équilibre et créé un mal être, une incompréhension vécue comme une véritable injustice chez Mme [S] confrontée à
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc4b2799a9057d5dcfee
5 mai 2022
5 mai 2022
pour discrimination syndicale ; II - Sur le licenciement Au soutien de sa demande de nullité et/ou d'absence de cause réelle et sérieuse du licenciement, le salarié considère que la situation vécue
Source officielleSociale B salle 3
67592de14f06387a26ce7664
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le témoignage isolé et contesté de la comptable, non présente sur place et décrivant de manière sommaire une partie seulement de la scène vécue à distance, suffirait tout au plus à établir une dispute
Source officielleSociale B salle 3
66b5b10a1eb0145eaea82f26
5 juillet 2024
5 juillet 2024
L'intéressé a acquis ses compétences par l'expérience vécue en niveau A ou par la formation : c'est d'ailleurs le niveau d'entrée des titulaires de diplômes de niveau CAP, BEP.
Source officielleSociale B salle 3
66b5b10a1eb0145eaea82f2e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
L'intéressé a acquis ses compétences par l'expérience vécue en niveau A ou par la formation : c'est d'ailleurs le niveau d'entrée des titulaires de diplômes de niveau CAP, BEP.
Source officiellePage 18 sur 39