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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
66960d0a53a3547449c24175
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Sont intervenues dans ce cadre : la société RT Renov pour le lot maçonnerie, carrelage et plâtrerie suivant devis du 15 novembre 2018 ; la société [U] menuiseries pour le lot menuiseries extérieures
Source officielleChambre 1-4
68676d766cbb391a608a1863
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Sur les menuiseries extérieures : S'agissant des menuiseries extérieures, le devis de la société Renosolvar est ainsi libellé : « MENUISERIES EXTERIEURES (COLORIS BLANC) A DEFINIR SELON METRE PREVOIR
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e702cf8faf13e2e973dcf
5 octobre 2022
5 octobre 2022
FAITS ET PROCEDURE La société SASU ENTREPRISE [I] est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris pour une activité la menuiserie, serrurerie, agencement
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb2
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Z..., a commandé à la SARL DGM Menuiseries diverses pièces de menuiseries dans le cadre de la construction d'une maison.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01369_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
et ouvrages de second œuvre () ", et aux termes des dispositions de l'article 6. 2. 6 du même règlement qui concernent les menuiseries : " Les nouvelles menuiseries devront d'adapter à la baie existante
Source officielleConseil
CADA:20161481
12 mai 2016
12 mai 2016
Préfecture de la Meuse — Caractère communicable du procès-verbal de la Commission départementale de la nature, des sites et des paysages (CDNPS).
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre
66878d0305d6f7f678d493ca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MENUISERIE GODU COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2024 Nous, Thierry MONGE, Président de Chambre faisant fonction de Conseiller de la Mise
Source officielle2ème Chambre
65a8d25de12c85000874aea2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
extérieures de façade » à la SARL Menuiserie Desgranges.
Source officielle2ème chambre section A
62e37913f18708e2e904b01e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
concerne les pièces d'appui des menuiseries.
Source officielleChambre 1-3
642fb58fcece1704f57473d0
6 avril 2023
6 avril 2023
SPJ MENUISERIE S.A.
Source officielle1ère Chambre
635b71a7b201587f74be0183
27 octobre 2022
27 octobre 2022
MENUISERIE ISOLATION COUVERTURE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SELARL ALCIAT-JURIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e55
29 décembre 2014
29 décembre 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 24 septembre 2014 Par contrat du 20 octobre 2010, monsieur Xavier X...a commandé à la société Fermetures Delaplace des menuiseries en bois avec volets roulants motorisés pour
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be17780de3a214879e00
9 janvier 2025
9 janvier 2025
qu'elle ne peut valablement soutenir qu'elle n'était pas assurée au titre de l'activité de menuiserie.
Source officielle1ère Chambre
6798744f5b6b52f3e4a43187
27 janvier 2025
27 janvier 2025
CASEO 'MAISON DE LA MENUISERIE' immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 501 215 842, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social
Source officielleChambre 1-4
6973b11dcdc6046d4772d87a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ensuite, cette déclaration ne concerne par la procédure ouverte à l'encontre de la SAS MENUISERIE CARRE 3D.
Source officielleAvis
CADA:20162584
7 juillet 2016
7 juillet 2016
l'opération « Couverture de la patinoire - lot n° 4 - charpente primaire mixte bois métal pour la structure principale, en date du 5 avril 2013, l'opération « Aménagement ferme patrimoine » - lot n° 4 - menuiserie
Source officielle1ère chambre civile A
6032285c9eb06e5f5a4ab110
5 avril 2018
5 avril 2018
extérieure et de 675 489,90 euros TTC pour le lot menuiserie intérieure.
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3fe
21 février 2012
21 février 2012
Une procédure de référé a été engagée par la société LARDON MENUISERIE et une mission a été confiée à monsieur B... qui a déposé son rapport d'expertise le 3 décembre 2008.
Source officielleCabinet B
65a23d9d7ca18b0008e582a7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
financiers à la société Menuiserie de Tahiti représentée par M.
Source officielle1ère Chambre
65b9f3158452800008b2b497
8 août 2023
8 août 2023
Sur le fondement du défaut de délivrance conforme et en faisant valoir que les menuiseries ont été livrées en bois d'euca1yptus et non de pin tel que prévu au contrat, M.
Source officiellePage 18 sur 258