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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
69e06ecbcdc6046d4768c19d
15 avril 2026
PROMOTION PICHET, venant aux droits de la SCCV VALMY [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Charlotte
1re Chambre A
60356414ca9c208bb307a80d
3 mai 2016
, demeurant [Adresse 3] (MEXIQUE) représenté par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Yves DUPEUX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lauranne
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f6
23 avril 2015
le principe (en Drehu) : " maine hetre neköne la itre jajiny, itre ewekëne kö la hnapa lapa, nge maine thatre kö la keme i nyudren, ke trenge ewekë i thine hi la hna drenge hnene la itre qatr, matre ame
Chambre Sociale
644b63dac51457d0f882de92
25 avril 2023
MEPI LA PATATERIE prise en la personne de son représentant légal demeurant es qualité audit siège CHEZ MR ET MME [L] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David LARRAT de la SELARL H.L.
Pôle 6 - Chambre 13
6871efa357f38d6b27c27639
11 juillet 2025
social du TJ de [Localité 7] RG n° 23/00703 APPELANTE S.A. [6] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Bruno LASSERI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1946 substitué par Me Valentin LALANE
Pôle 1 - Chambre 3
6538b40c7ffc2c8318ee00e5
24 octobre 2023
qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 5] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 et assistée par Me Françoise LALANNE
Pôle 2 - Chambre 1
615e0dbdc25a97f0381f4f3e
15 octobre 2014
Représentés par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque E0435. La SCP POISSON GAILLARD SEROUGNE [Adresse 5] [Localité 4].
6ème Chambre B
6901ad9c748a422ad953533d
28 octobre 2025
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [D], [G] [C] née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 16] Rep/assistant : Me Lauranne
Pôle 1 - Chambre 2
5fca86212cdb6e76e45d5d61
17 septembre 2020
- signé par Hélène GUILLOU, Présidente pour Véronique DELLELIS, Présidente, empêchée et par Lauranne VOLPI, Greffière, Exposé du litige Perenco, alias Perrodo Energy Company, est un groupe
Pôle 4 - Chambre 7
631ade2df575634f1371ee53
8 septembre 2022
Madame [T] [S] épouse [J] la somme de 2 000 euros (deux mille euros) sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile'; - Débouté les parties de leurs demandes plus amples
6538b4377ffc2c8318ee020a
Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et de Mme Séverine BOUDRY greffier lors du prononcé ENTRE : Mme [Y] [N] [I] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Patrice TACHON de la SCP LARDANS
Chambre A - Civile
66fe354d91b69e88a370fbd5
1 octobre 2024
au barreau d'ANGERS - N° du dossier 1881 INTIMES : Monsieur [V] [U] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 15] [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE
Chambre A - Commerciale
6684eab9a0de54ff609f7c50
2 juillet 2024
de 3 000 euros à son profit au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner les mêmes in solidum aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Memin, membre de la SCP Lalanne
3ème Chambre Commerciale
67874f29d61a5c2f4aa36668
14 janvier 2025
[Adresse 19] [Localité 7] Représentée par Me Sandrine VIVIER substituant Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Dominique LACAN
6253cc6dbd3db21cbdd90111
15 janvier 2013
décision attaquée en date du 16 Décembre 2011, enregistrée sous le no 11/ 00101 ARRÊT DU 15 Janvier 2013 APPELANTE : Madame Simona X... ... 72100 LE MANS présente, assistée de Maître Luc LALANNE
3ème chambre
DCA_24PA00363_20260318
18 mars 2026
Si, en l’absence de traitement, l’extension de sa tumeur sur la totalité du larynx lui aurait été fatale, il ne résulte pas de l’instruction qu’il aurait été exposé à un décès à court terme.
6268dd51b6a90a057d2a5a0a
26 avril 2022
FIFERDIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 13] Représentée par Me David SIMON de la SCP LALANNE - GODARD - HERON BOUTARD
Pôle 4 - Chambre 5
64379dee9477fe04f5cc652e
12 avril 2023
AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Dominique LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque
1ère Chambre section B
6688ddff676b73dd81b96c72
4 juillet 2024
l'exception de maître [F] ; - faire application des dispositions des articles 860,922 et 923 du code civil ; - débouter les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions plus amples
6253cbecbd3db21cbdd8ea93
10 janvier 2012
.. ... 53160 HAMBERS présent, assisté de Maître Boris MARIE, avocat au barreau du MANS GROUPAMA CENTRE MANCHE 88 rue Saint Brice BP 20337 28006 CHARTRES CEDEX représenté par Maître Luc LALANNE
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