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398 résultats pour « Amelie LARRAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

69e06ecbcdc6046d4768c19d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

PROMOTION PICHET, venant aux droits de la SCCV VALMY [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Charlotte

Source officielle
CA

1re Chambre A

60356414ca9c208bb307a80d

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

, demeurant [Adresse 3] (MEXIQUE) représenté par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Yves DUPEUX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lauranne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927f6

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

le principe (en Drehu) : " maine hetre neköne la itre jajiny, itre ewekëne kö la hnapa lapa, nge maine thatre kö la keme i nyudren, ke trenge ewekë i thine hi la hna drenge hnene la itre qatr, matre ame

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63dac51457d0f882de92

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

MEPI LA PATATERIE prise en la personne de son représentant légal demeurant es qualité audit siège CHEZ MR ET MME [L] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David LARRAT de la SELARL H.L.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6871efa357f38d6b27c27639

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

social du TJ de [Localité 7] RG n° 23/00703 APPELANTE S.A. [6] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Bruno LASSERI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1946 substitué par Me Valentin LALANE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b40c7ffc2c8318ee00e5

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 5] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 et assistée par Me Françoise LALANNE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0dbdc25a97f0381f4f3e

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Représentés par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque E0435. La SCP POISSON GAILLARD SEROUGNE [Adresse 5] [Localité 4].

Source officielle
CA

6ème Chambre B

6901ad9c748a422ad953533d

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [D], [G] [C] née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 16] Rep/assistant : Me Lauranne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca86212cdb6e76e45d5d61

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

- signé par Hélène GUILLOU, Présidente pour Véronique DELLELIS, Présidente, empêchée et par Lauranne VOLPI, Greffière, Exposé du litige Perenco, alias Perrodo Energy Company, est un groupe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

631ade2df575634f1371ee53

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Madame [T] [S] épouse [J] la somme de 2 000 euros (deux mille euros) sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile'; - Débouté les parties de leurs demandes plus amples

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6538b4377ffc2c8318ee020a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et de Mme Séverine BOUDRY greffier lors du prononcé ENTRE : Mme [Y] [N] [I] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Patrice TACHON de la SCP LARDANS

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66fe354d91b69e88a370fbd5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

au barreau d'ANGERS - N° du dossier 1881 INTIMES : Monsieur [V] [U] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 15] [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6684eab9a0de54ff609f7c50

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de 3 000 euros à son profit au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner les mêmes in solidum aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Memin, membre de la SCP Lalanne

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67874f29d61a5c2f4aa36668

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 19] [Localité 7] Représentée par Me Sandrine VIVIER substituant Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Dominique LACAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90111

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

décision attaquée en date du 16 Décembre 2011, enregistrée sous le no 11/ 00101 ARRÊT DU 15 Janvier 2013 APPELANTE : Madame Simona X... ... 72100 LE MANS présente, assistée de Maître Luc LALANNE

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00363_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

Si, en l’absence de traitement, l’extension de sa tumeur sur la totalité du larynx lui aurait été fatale, il ne résulte pas de l’instruction qu’il aurait été exposé à un décès à court terme.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6268dd51b6a90a057d2a5a0a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

FIFERDIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 15] [Localité 13] Représentée par Me David SIMON de la SCP LALANNE - GODARD - HERON BOUTARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

64379dee9477fe04f5cc652e

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Dominique LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

6688ddff676b73dd81b96c72

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'exception de maître [F] ; - faire application des dispositions des articles 860,922 et 923 du code civil ; - débouter les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions plus amples

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea93

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

.. ... 53160 HAMBERS présent, assisté de Maître Boris MARIE, avocat au barreau du MANS GROUPAMA CENTRE MANCHE 88 rue Saint Brice BP 20337 28006 CHARTRES CEDEX représenté par Maître Luc LALANNE

Source officielle

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