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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b916
18 juillet 2008
18 juillet 2008
ORDONNANCE No 57 DOSSIER N : 08 / 00052-16 ZZ...Dominique X...Catherine c / DS... Micheline Veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d8
5 mars 2012
5 mars 2012
En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Blandine FRESSARD, conseillère, qui a fait lecture de son rapport, et Madame Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
680b1bf3c0f38137e6792a68
24 avril 2025
24 avril 2025
APPELANTE SA Compagnie Générale de Location d'Equipements agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61635dde683f470e3416dbfc
7 avril 2011
7 avril 2011
rendu le 05 Juillet 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 09/03787 DEMANDEUR AU CONTREDIT SA GUY DEGRENNE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d120
2 avril 2009
2 avril 2009
né le 16 novembre 1965 à FIRMINY (42700) représenté par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assisté de Me BONNIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Catherine Z... épouse X... ...
Source officielle1ère Chambre civile
69d74549cdc6046d479c988a
8 avril 2026
8 avril 2026
Monsieur [Q] [C] [Y] [J] [Localité 2] Représenté par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 260082 APPELANT Madame [D] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86315
23 mai 2002
23 mai 2002
Catherine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22e
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie CONSTANT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Catherine Sophie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90515
22 mars 2013
22 mars 2013
Monsieur Henri Blaise Z... 97200 Fort-de-France représenté par Me Joseph-Mathieu SAINTE-LUCE de la SELARL SAINTE-LUCE 115, avocat au barreau de MARTINIQUE INTERVENANTE VOLONTAIRE Madame Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6700d6f0836fac7141b7e9da
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e62
4 avril 2025
4 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d74c71a6a83181c8ed0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Octobre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Bénédicte PRUVOST, Présidente de chambre Madame Catherine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a22651fcdc6046d47396549
4 juin 2026
4 juin 2026
non comparants, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 23 avril 2026 en audience publique, devant Catherine
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca5333b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
débattue et plaidée en audience publique le 12 Mai 2025 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON
Source officielle1ère Chambre
69d5ea00cdc6046d477bb1a8
7 avril 2026
7 avril 2026
ENDUITS STYLE Représentant : Me Catherine FAIVRE de la SCP DESCHAMPS-FAIVRE, avocat au barreau d'EPINAL INTIME : Monsieur [D] [I] Représentant : Me Laure DESFORGES, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae8
23 janvier 2012
23 janvier 2012
de mise à disposition : 23 Janvier 2012 COMPOSÉE LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6698b07fe6ed70c67f644a68
17 juillet 2024
17 juillet 2024
la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Bénédicte Pruvost, présidente de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edea
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Date de mise à disposition : 24 Octobre 2011 COMPOSÉE LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edeb
12 septembre 2011
12 septembre 2011
**** Date de clôture de l'instruction : 10 Juin 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 15 Juin 2011 Date de mise à disposition : 12 Septembre 2011 Audience présidée par Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
63ca429d9066fd7c90fc2523
19 janvier 2023
19 janvier 2023
contentieux de la protection d'Arras APPELANTE Sas Prioris agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualités audit siège [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Catherine
Source officiellePage 19 sur 539
la graineterie d'hannapes, BESSON, Catherine Aimée, DELILLE
04/02/2022
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Besson, Sylvaine Catherine Valérie, Van Acker
23/10/2019
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BESSON MOREAU, Catherine
23/06/2019
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GITE DE CLAIRBOIS, BESSON, Sylvaine Catherine Valérie, VAN ACKER
27/04/2018
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RICHARD, Catherine Marcelle Claudette, BESSON
13/06/2017
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