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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6260f9636d9e13277d6e39f9
20 avril 2022
20 avril 2022
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50442150aadff23dc7a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50442150aadff23dc7c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50442150aadff23dc82
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63d22a9b9b3c8605deec2023
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Stéphane MEYER, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63bfb35f5e2fbe7c9004392b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63bfb3745e2fbe7c900439c3
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Stéphane MEYER, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
643106f028558704f52e6c51
7 avril 2023
7 avril 2023
AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE URSSAF [Localité 5] Représentée par son directeur domicilié ès qualités audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officielle4ème Chambre Section 3
626cd36dbd20aa057d9f3948
29 avril 2022
29 avril 2022
barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMEE URSSAF MIDI-PYRENEES SERVICE CONTENTIEUX 166 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 31061 TOULOUSE CEDEX 09 représentée par Me Margaux DELORD de la SCP D'AVOCATS BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63b67796a853827c9026d24d
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16b6a1876057df5d4cc
18 mai 2022
18 mai 2022
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62736ab4a58162057dac681a
27 avril 2022
27 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62736ab4a58162057dac681c
27 avril 2022
27 avril 2022
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
642bbfdbd49e0104f58f0159
3 avril 2023
3 avril 2023
Anne-Valérie BLANCHET , Avocat plaidant INTIMEE SAS JAMIN PUECH Ayant son siége social [Adresse 2] [Localité 3] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me François
Source officielle4ème Chambre
66ac76aca9cfa399a90d1fc5
1 août 2024
1 août 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS Représentée par Me Quentin BLANCHET
Source officielle4ème Chambre Section 3
66fb911039036b39a0de8181
25 janvier 2024
25 janvier 2024
substituant Me David GUILLOUET de la SAS VOLTAIRE, avocat au barreau de LILLE INTIMEE URSSAF MIDI-PYRENEES [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de58676b73dd81b970da
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ordonnance réputée contradictoire du 20 novembre 2023, le juge des référés du tribunal judiciaire de Bobigny, a : constaté le désistement d'instance de Mme [H] à l'égard de la société François Blanchet
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed9
24 octobre 2007
24 octobre 2007
ENSEMBLE IMMOBILIER LE HAMEAU DU CHATEAU, représenté par son syndic domicilié 75 avenue des Ondines 44500 LA BAULE 44780 MISSILLAC représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me BLANCHET
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90438
11 mars 2013
11 mars 2013
L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23384_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
B A, représenté par la SCP Blanchet-Delord-Rodriguez agissant par Me Delord, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 mai 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 21 février 2018 de refus de
Source officiellePage 19 sur 34