Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
6973685ccdc6046d4769fc4c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
qualité en son siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Pierre-françois GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e457c3ffdb9560b087b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Adresse 3] [Localité 9] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-75056-2024-29740 du 02/12/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 11]) Représentés par Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60321db8e3fccb551a8d394b
12 avril 2018
12 avril 2018
ROUMANIE) Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, avocate au barreau de PARIS, toque : D0947 Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric SCHNEIDER de la SELARL CLB
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2f04009f81000890dc27
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Octobre 1973 à [Localité 9] [Adresse 11] [Localité 3] Madame [Z] [V] épouse [A] née le 29 Juillet 1973 à [Localité 10] [Adresse 11] [Localité 3] représentés par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603279956c6a03ad93284a7e
25 janvier 2018
25 janvier 2018
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, conseiller faisant fonction de président Madame Isabelle MONTAGNE, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61624a71a68110eae5b68f2f
17 septembre 2013
17 septembre 2013
[X] a reconnu tenir en sa possession des documents et clefs appartenant à l'entreprise, et notamment des chéquiers et carte bancaire.
Source officielle1ère chambre civile B
6036fc8dbc54ce979a1f0924
30 juin 2015
30 juin 2015
plaidoiries tenues en audience publique : 26 Mai 2015 Date de mise à disposition : 30 Juin 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Françoise CLEMENT
Source officielle13e chambre
64a7b25a3bcaf505db696b4f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F00425 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie TERIITEHAU Me Christophe DEBRAY Me Emmanuel
Source officielleChambre sociale
62e8be7f4f6d33e2e97f0998
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielle1ère chambre civile A
603569d20f0d5490f9aa5aa2
28 avril 2016
28 avril 2016
ARRET DU 28 Avril 2016 APPELANTE : SA HAULOTTE GROUP [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SELARL PRIOU-MARGOTTON, avocat au barreau de LYON assistée de Maître Emmanuelle
Source officielleChambre civile Section 1
6710aa40be64d7e510244eae
16 octobre 2024
16 octobre 2024
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 juin 2024, devant Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb712f5f3246ff381550
7 octobre 2024
7 octobre 2024
CORSEA VACANCES représentée par son gérant en exercice [Adresse 7] [Localité 8] N° SIRET : 523 381 606 Représentée par Me Emmanuel ROUART, avocat au barreau de PARIS, toque : B0992 S.A.R.L.
Source officielle13e chambre
6035adaa45d65c119f4253c0
17 mars 2016
17 mars 2016
, Me DEJEAN DE LA BATIE, Me Bertrand CAYOL, Me Frédéric MASSELIN, Me Jean François MOLAS, Me Eric SIMONNET, Me Christine LE BOURGEOIS, Me Magali TARDIEU -CONFAVREUX Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre B
63ca42bf9066fd7c90fc25aa
19 janvier 2023
19 janvier 2023
En tout état de cause, - de juger que chacun des conjoints disposait d'un jeu de clés de la maison et que la preuve est rapportée par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63d22a899b3c8605deec1fab
25 janvier 2023
25 janvier 2023
barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Gilles BALAY, Président de chambre Madame Emmanuelle
Source officielleChambre Sociale
64c35c7bf01612d969defff8
27 juillet 2023
27 juillet 2023
LANIDIS N° SIRET : 353 682 560 [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Emmanuelle MONTERAGIONI-LAMBERT de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA ROCHELLE ROCHEFORT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642bbfbdd49e0104f58f0072
3 avril 2023
3 avril 2023
à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] [P] [Y] né le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Emmanuelle
Source officielleChambre civile Section 2
63cf8471a6687f7c904cba10
18 janvier 2023
18 janvier 2023
personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maud SANTINI GIOVANNANGELI, avocate au barreau de BASTIA, Me Emmanuel
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c313ef607c90ab6658
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Monsieur Guénaël LE GALLO, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Mme Emmanuelle
Source officielleChambre 4-1
63c256560bfda47c90075e96
13 janvier 2023
13 janvier 2023
-Vous avez cassé 2 crics PL dont un neuf, vous avez également cassé une clé à choc.
Source officiellePage 19 sur 25
DE FERRY DE FONTNOUVELLE-DIALLO, Clement, Soya, Emmanuel
07/07/2026
Voir →
AUBERT, Emmanuel, Clément
09/06/2026
Voir →
LASALLE, Clément, Emmanuel, Roger
17/05/2026
Voir →
PEINE, Clément, Gilles, Emmanuel
15/05/2026
Voir →
MICHEL, Clément, Célestin, Emmanuel
14/04/2026
Voir →