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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
65aa28f4a34ad10008581b5a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP en date du 30 juin 2022, n°21/01443 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du
Source officielleCour d'Appel
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10 juillet 2012
10 juillet 2012
NOEL, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Christina X... ... 49340 NUAILLE présent (e) assisté (e) de maître SALQUAIN, avocat au barreau d'ANGERS Madame Sophie Y... ... 49280 ST LEGER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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16 juillet 2024
16 juillet 2024
PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 16 JUILLET 2024 ************************************************************* N° RG 23/05045 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I53P CONSEIL DE PRUD HOMMES DE LENS
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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18 janvier 2023
18 janvier 2023
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme [R] [E] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f9e
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Vous avez délibérément détérioré et dégradé les locaux situés à Saint Léger sous Cholet.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6036d9090f59ff76f3baf930
23 juillet 2015
23 juillet 2015
Localité 7]) demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Représentées par Maître Virginie LEVASSEUR, membre de la SCP Dominique LEVASSEUR Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistées de Maître Isabelle
Source officielleChambre 4-8
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14 octobre 2022
14 octobre 2022
de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Catherine BREUIL, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
N°Portalis DBVH-V-B7F-IHXQ ET-AB TRIBUNAL DE PROXIMITE D'UZES 19 octobre 2021 RG:1121000137 [M] C/ [B] Grosse délivrée le 19/01/2023 à Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
date du 24 Février 2022, N°21/05442 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère, Mme Séverine LEGER
Source officielleChambre sociale 4-6
65a0f8c4383a880008fd0984
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société PSA Retail France a pour activité le commerce de voitures et de véhicules automobiles légers, emploie plus de dix salariés et relève de la convention collective nationale des services automobiles
Source officielle1ère chambre
653b5973502b828318c4e4be
26 octobre 2023
26 octobre 2023
2023 Décision déférée à la cour : ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire d'AVIGNON en date du 03 avril 2023, N°21/03062 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA00578_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d2
13 mai 2016
13 mai 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle DIEPENBROEK, Conseiller Madame Pascale BLIND, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
5 avril 2023
Concernant la deuxième partie du tissu, j'ai voulu donner un aspect printanier, frais et léger.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
67f753dbeb05d6bf6564da00
9 avril 2025
9 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0e12c25a97f0381f51eb
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Date naissance 1] 1957 à [Localité 6] (44) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Bernard CAHEN de la SELAS CAYOL CAHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R109, postulant assisté de Me Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
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12 octobre 2022
12 octobre 2022
a été débattue le 01 SEPTEMBRE 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle
Source officielleChambre 4-8
63be62a213ef607c90ab6299
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2d
13 juin 2007
13 juin 2007
Sabine MANCHET-FRONTIN, avocat au barreau de NÎMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Philippe DE GUARDIA, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54c
6 mai 2008
6 mai 2008
02604 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 06 MAI 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 29 Mai 2007 APPELANTE : Madame Isabelle
Source officiellePage 19 sur 43