CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 728 résultats pour « Jorry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

668f76df9b65e642c5878676

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Formule exécutoire le : à : Le dix juillet deux mille vingt quatre, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

668f76df9b65e642c5878678

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Formule exécutoire le : à : Le dix juillet deux mille vingt quatre, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

668f76df9b65e642c587867a

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

911 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le dix juillet deux mille vingt quatre, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller délégué, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dcd1de5aa0323224dab6

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Formule exécutoire le : à : Le vingt deux janvier deux mille vingt cinq, Nous, Monsieur François MÉLIN, président de chambre, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750bd6527a11effc4b73f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Monsieur François MÉLIN, président de chambre, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750be6527a11effc4b741

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

68660f8cbbe0ac41ca81b20d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

mille vingt cinq, Nous, Monsieur François MÉLIN, Président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, conformément à l'article 913-3 du code de procédure civile, assisté de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

68660f8cbbe0ac41ca81b211

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

mille vingt cinq, Nous, Monsieur François MÉLIN, président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, conformément à l'article 913-3 du code de procédure civile, assisté de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a8d633e12c85000874b058

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Formule exécutoire le : à : Le dix sept janvier deux mille vingt quatre, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a8d65ee12c85000874b06e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Formule exécutoire le : à : Le dix sept janvier deux mille vingt quatre, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

6537612b974d25831845523b

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

DÉCISION DE RADIATION Le vingt trois octobre deux mille vingt trois, Nous, Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

653a06fed0451e8318d0ec1b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

exécutoire le : à : Le vingt cinq octobre deux mille vingt trois, Nous, Monsieur François MÉLIN, président de chambre, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f9b6c80a84a5e5f00168e6

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Le vingt deux octobre deux mille vingt cinq, Nous, François MÉLIN, président de chambre à la cour d'appel de Reims, assisté de Monsieur Francis JOLLY

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6708c01e445a086e2bcedcc5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de Pontoise sous le n° 504 957 127 [Adresse 1] [Localité 8] Défaillante MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Yves Benhamou GREFFIER : Anne-Sophie Joly

Source officielle
CA

1ère Chambre

66878d0305d6f7f678d493ca

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Pauline MARQUES-MELCHY, avocat au barreau de POITIERS DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [B] [H] liquidateur amiable de la Sté TP INNOV [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Charlotte JOLY

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6789f89b482fcecad732fe71

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Localité 7] Défaillant, à qui la déclaration d'appel a été délivrée le 9 août 2024 par acte remis à personne habilitée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Yves Benhamou GREFFIER : Anne-Sophie Joly

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6789f89c482fcecad732fe79

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Margaux Dumetz, avocat au barreau de Boulogne sur Mer, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Yves Benhamou GREFFIER : Anne-Sophie Joly

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bd3fdaf41a8356be5ff

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Portalis DBVB-V-B7J-BO2V4 [R] [G] C/ SELARL [R] [G] & [P] ROSSIARNAUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Thimothée JOLY

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6793333032b173f45a7c8e1f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 23 janvier 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Sylvie Collière, président et Anne-Sophie Joly

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

67ef6e1f47c7caf29d4c4f59

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 03 avril 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Sylvie Collière, président et Anne-Sophie Joly

Source officielle

Page 19 sur 187

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.