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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.sociale-protec.sociale
6970bedfcdc6046d471ae5a7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
L'expertise médicale a conclu que les souffrances temporaires pouvaient être fixées à 2,5/7 (baisse de l'estime de soi, isolement social, anxiété face aux remarques vécues, difficulté de se rendre au travail
Source officielleChambre Sociale
6688de90676b73dd81b9748c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Il ressort des éléments du dossier que : - en septembre 2016, le salarié a effectué une enquête CHSCT vécue comme difficile, ayant été amené à écouter et accompagner des collaborateurs en difficulté,
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669218a1f3a19d0db6b712bf
12 juillet 2024
12 juillet 2024
levée d'autant qu'elle n'a pas - ou ne peut avoir - une réelle conscience de ses troubles de personnalité, qu'elle explique ses passages à l'acte uniquement par la difficulté de la période qu'elle a vécue
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6794830dc6ca88188aff6b06
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La cour considère ainsi que s'il ne peut être niée l'existence de scènes traumatisantes vécues par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
660f9509a40f8b0008cb770b
4 avril 2024
4 avril 2024
[H] consultant attire l'attention de la société sur 'la situation de souffrance au travail vécue par un nombre important de salariés et sur la nécessité de mettre fin aux pratiques managériales délétères
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94963328fa00087a2481
10 janvier 2024
10 janvier 2024
la rémunération du salarié non compensé par le versement d'une somme de 225 euros par mois qui ne couvre pas les frais d'achat et d'entretien d'un véhicule personnel et qu'elle a été douloureusement vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d8a1d7564000872dccf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
quatre autres salariés : *Mme [F] qui fait état de l'agressivité de Mme [Y] lorsqu'un changement de planning lui a été refusé, de ce que cette dernière ' écrit tout ce qui se passe' et d'une situation vécue
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6031f566ab72dd2deafa4ad3
30 mai 2018
30 mai 2018
conteste avoir donné une consigne à ce dernier pour qu'il rédige une lettre contre le salarié, soutient qu'il s'agit de son seul ressenti personnel au regard de la collaboration difficile qu'il avait vécue
Source officielleChambre 2-2
5fda0eaca1367c518bb36291
8 octobre 2019
8 octobre 2019
majoration pour la vie autonome de 104,77 € ; qu'elle ne peut plus aujourd'hui exercer d'activité professionnelle au regard de son état de santé qui s'est dégradé du fait de la séparation qu'elle a mal vécue
Source officielle21e chambre
60343773d55acc28b2f7aa72
19 janvier 2017
19 janvier 2017
s'expliquer par le maintien en inter contrat, associé à un changement de département sans perspective d'évolution, ce dont les médecins attestent, évoquant l'image professionnelle très dévalorisante vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034b92583ffafa4aed2c4a0
10 octobre 2016
10 octobre 2016
fonctions d'autorité vis-à-vis de ses anciens collègues ; que l'employeur souligne qu'en pièce 19 de l'adversaire, le psychologue consulté par Mme [V] a relevé la « difficulté à supporter des attentes, vécues
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6034eb75d6704d16fe96debd
31 août 2016
31 août 2016
La situation professionnelle est vécue comme particulièrement stressante avec crise d'angoisse, trouble de concentration et du sommeil malgré son traitement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6036df38a5d1497cdf010eae
9 juillet 2015
9 juillet 2015
résulte du certificat médical établi cette fois-ci par le médecin traitant de l'intéressé que ce praticien le suivait depuis plusieurs années pour un état de stress lié à des contraintes professionnelles vécues
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603705d6fae4fba09dfa1fe6
24 juin 2015
24 juin 2015
racisme et l'intolérance de juin 2010 ; que contrairement à ce que soutient l'agent judiciaire de l'Etat, ces données, par l'analyse précise qu'elles font de la situation de 'sur contrôle d'identité' vécue
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00235_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
expérience artistique ou culturelle suivie dans un contexte international, interculturel et/ou européen, le candidat soit tenu, ainsi que le laisse entendre la requérante, de faire état d'une expérience vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163402d7dbf94c22343ca7e
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Elle ne produit aucune attestation de collègues ayant constaté l'attitude dénoncée ni même auprès desquels elle se serait ouverte de la situation vécue.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163874a947dd77ae6de0408
25 novembre 2010
25 novembre 2010
caractérisé par l'exécution d'un travail sous l'autorité d'un employeur qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives et d'en contrôler l'exécution, qu'une situation stressante ou subjectivement vécue
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8958e
22 août 2007
22 août 2007
Qu'au cas présent, il ressort des pièces de la procédure qu'une situation vécue comme conflictuelle par Gilles X... s'est développée, essentiellement à partir de 2002, entre ce dernier d'une part et les
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab1b
15 janvier 2008
15 janvier 2008
sein de l'Association Pour les Inadaptés de l'Ouest de Paris (AIHROP), en indiquant si, de part les composantes de sa personnalité, le tableau clinique qu'elle présente peut résulter d' une situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e197
7 juin 2011
7 juin 2011
Il résulte enfin des pièces médicales versées aux débats, que si les blessures physiques subies par mademoiselle X... sont restées peu graves, les situations vécues, par leur violence et leur répétition
Source officiellePage 19 sur 39