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43 résultats pour « (sur le 3e moyen) substances veneneuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6708bff0445a086e2bceda27

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

. *** FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES Selon acte notarié du 20 mai 2010, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f38

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Civ. 3e, 16 avril 1970 ; Bull. civ. III, n°246).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67f8a8a9a5ae27812390df21

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[A] [U] et Mme [D] [M] soutiennent, en substance, que M.

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

627f48fb551627057d32e1db

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 48C 1re chambre 3e section ARRET N° REPUTE CONTRADICTOIRE DU 13 MAI 2022 N° RG 20/06615 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UHPK AFFAIRE : [I] [

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0ef025bbe450008b2cf9f

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

D'autre part, ils ne se prévalent pas davantage d'un moyen qui leur serait propre en leur qualité d'associé (Civ. 3e, 23 septembre 2020, pourvoi n° 19-16.643).

Source officielle
CA

1ère Chambre

677e183f25a73d43aa4ae0f1

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par déclaration au greffe du 22 février 2022, la société Comeg 71 a interjeté appel de la décision en toutes ses dispositions. ********** Prétentions et moyens des parties Par dernières

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2503029105dbedc062

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'option serait vidée de sa substance.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f3a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Civ. 3e, 16 avril 1970 ; Bull. civ. III, n°246).

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6868b6c22f06adf21413c423

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

et non des prétentions saisissant la cour) demande en substance de : - débouter M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

631835160876004f131a6152

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Vendeur intermédiaire, Monsieur [V] a exercé un recours à l'encontre du vendeur originaire Monsieur [R].

Source officielle
CA

3e chambre

64a7b2573bcaf505db696b2f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Les époux [X] [S] ont attrait à cette procédure leur vendeur, M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6a167b68cdc6046d47103b9f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Pour ces motifs, et sans qu'il soit besoin de statuer sur les autres moyens invoqués par l'acquéreur au soutien de ses prétentions, le contrat de vente litigieux encourt l'annulation.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd77d0cdc6046d4703786d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES 15.

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fe2141cc6e17caeab217b40

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Le moyen tiré de la prescription biennale sera donc rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f9

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

(ci-après les consorts Y...) sont propriétaires indivis des lots 9 du bâtiment A (appartement situé au 2e et au 3e étage) et 15 (cave) du bâtiment B de la copropriété au sein de l'immeuble ...et ...à Perpignan

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f9bc979aae19b191c6e

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Pour l'exposé des moyens des parties, il convient de faire référence aux conclusions sus mentionnées, reprises oralement à l'audience.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6883112b4d9076bf079c22d5

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Pour un plus ample exposé des faits et des moyens des parties, il convient de se reporter à leurs dernières conclusions récapitulatives.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

603844e692499f5c85880f9e

Appel

25 février 2021

25 février 2021

Sur le rappel de salaires': Mme [E] [R] fait valoir qu'elle a été engagée sous plusieurs qualifications (vendeuse, vendeuse toutes mains, boulanger toutes mains), mais que ces qualifications ne tenaient

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

696a5a19cdc6046d478a1366

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

' 3e catégorie de griefs : les désordres non retenus par l'expert.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd938ba957a3f1db436def1

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

[P] Il convient d'examiner successivement les moyens soulevés par Mme [X] pour s'opposer aux demandes de M. [P].

Source officielle

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