[P] [Z], appelant, assisté de Me Mehdi ADJEMI, avocat au barreau de Metz, de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision, présent lors du prononcé de la décision; - M.

diplômes nationaux par le ministère de l'enseignement supérieur, qu'il n'avait donc pas le droit d'user du titre de psychologue et qu'il devait être radié du fichier ADELI.

préfectorale de pratiquer la chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique accordée à la Polyclinique du Cotentin ; 2) la déclaration faite par Monsieur K. pour son enregistrement au répertoire ADELI

Par la suite, quatre promesses de vente portant sur les secteurs 1, 2, 3 et 4 de la ZAC de la Renaissance ont été signées le 24 mars 2010 entre la société Ostrevent développement et ADEVIA.

[G] [H], appelant, assisté de Me Mehdi ADJEMI, avocat au barreau de Metz, de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision et de M.

D, représenté A Me Adjemi, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 15 décembre 2021 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 septembre 2021 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre

Par acte d'huissier du 17 juillet 2019, l'Adesir a assigné les époux [R] devant le tribunal de grande instance de Saint Denis aux fins de les voir condamnés à lui verser les sommes de 113.682, 38 euros

ADJOVI président de KSB SA au titre d'une garantie hypothécaire, restées infructueuses, la société SOGEDIAL EXPLOITATION a assigné la société KSB devant le Tribunal de Commerce du Havre, par assignation

opposé par le directeur général de l'Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte-d'Azur à sa demande de communication par courriel de la liste concernant la profession d'infirmier libéral (identifiant ADELI

L'ADENI reproche à l'étude d'impact de ne pas avoir évalué spécifiquement l'impact des particules fines PM 2,5 émise par la combustion de biogaz.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 juin 2025, M. et Mme A, représentés par Me Adjemi, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision 3 septembre

de la Réunion, ayant statué en ces termes : " CONDAMNE Monsieur [P] [Z] et Madame [Y] [S] [M] épouse [Z] à payer à l'Association pour le Développement des Echanges Socio interculturel Réunionnais (ADESIR

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [O] [P], appelante, assistée de Me Mehdi ADJEMI

d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 11 août 2025 effectuées par le parquet: - à Me Mehdi ADJEMI

sa demande de communication de la liste des assistantes sociales et des psychologues du département de Seine-Saint-Denis, faisant apparaître les nom, prénom, activité principale et secondaire, numéro ADELI

né le 28 Avril 1946 à SEGURET ... 84850 CAMARET SUR AIGUES Représenté par Me Didier ADJEDJ, Plaidant, avocat au barreau de CARPENTRAS substitué par Me ROUGEMONT PELLET avocat au barreau de CARPENTRAS

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 30, en visioconférence se sont présentés : - Mme [I] [K], appelante, assistée de Me Mehdi ADJEMI

[Z] [N] à 17h40 - à Me Mehdi ADJEMI, avocat au barreau de Metz, conseil de M.