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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd0
10 mai 2011
10 mai 2011
Alexis Y... à payer à M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c9f8c0355000835f702
19 octobre 2023
19 octobre 2023
avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES -------------------------------------------------------------------------- OPDT165 Nous, Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6628a17fb2cb67000826a687
16 avril 2024
16 avril 2024
avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Gonzague PHELIP, avocat au barreau de PARIS -------------------------------------------------------------------------- OPDT N° 76 Nous, Alexis
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6ce
9 avril 2024
9 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E Arrêt statuant sur requête en omission de statuer GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/04 /2024 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP LAVAL - FIRKOWSKI
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90972
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Deux enfants sont issus de cette union : - Lili, né le 18 septembre 2006 à Quimperlé (29) et décédé à Abidjan le 04 janvier 2007, - Alexis, né le 09 juin 2008 à Lorient (56).
Source officielle2ème Chambre
6347ac0f29ffd2adfff4f26a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DEKRA INDUSTRIAL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 21] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE
Source officielle2ème Chambre
6347ac1029ffd2adfff4f26c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DEKRA INDUSTRIAL prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 22] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0e
23 février 2017
23 février 2017
Alexia X... Laura X...
Source officielleChambre des Etrangers
6704cb802f5f3246ff38162c
5 octobre 2024
5 octobre 2024
à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la Première Présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Mme Alexa
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94929
11 juin 2020
11 juin 2020
T... aujourd'hui épouse R..., un bail rural à long terme pour une durée de 18 ans à compter du 1er mai 2000 renouvelable tacitement, portant sur diverses parcelles de terres agricoles situées à [...],
Source officielle4ème Chambre
680c68a3230da8dfaf90c024
25 avril 2025
25 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Thomas VASSEUR, Premier président de chambre, Assesseur : Monsieur Alexis
Source officielleChambre des Etrangers
642bbff7d49e0104f58f0240
1 avril 2023
1 avril 2023
la cour d'appel de Rouen, spécialement désigné par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assisté de TOUROULT Alexa
Source officielleChambre civile 1-5
68df58935835300816d81536
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TERRA NOSTRA représentant : Me Alexis ZEKRI-POSTACCHINI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f106
20 février 2012
20 février 2012
compensatoire, la somme de 30 000 € en capital, - débouté Christine Y... de sa demande de dommages et intérêts, - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6271469e057d789ac0
26 avril 2022
26 avril 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEHARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
63b67799a853827c9026d26b
4 janvier 2023
4 janvier 2023
L'ordonnance de fixation a été rendue le 29 juin 2022 pour une audience devant se tenir 21 novembre 2022 à 9 heures.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacacb8dca058e3e7dac
5 juillet 2022
5 juillet 2022
à la mini pelle et terre mise de côté (cette opération n'est pas effectuée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94917
28 mai 2020
28 mai 2020
Ayant pour avocat Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau d'ORLEANS, Monsieur GQ... K... [...] [...]
Source officielleChambre Sociale
6622097f9ce1420008389a85
18 avril 2024
18 avril 2024
DU 18 AVRIL 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 11 Décembre 2023 APPELANT : Monsieur [K] [U] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Alexis
Source officielleChambre des Etrangers
6450a8e2902eadd0f86b8de6
1 mai 2023
1 mai 2023
chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Alexa
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