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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85ff7
22 mars 2002
22 mars 2002
Auguste Perret 94320 THIAIS PREVENUE, APPELANTE, REPRESENTEE par Maître Hervé CREN, Avocat au barreau de Paris (A 60) LE MINISTÈRE PUBLIC : NON APPELANT, DEBOUZA X... épouse BEN Y..., ... par Maître BEKEL
Source officielle1ère Chambre
64a50c6ab8594705dbfcc9e6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Exposé du litige Peu après la création de la SARL Béral Loisir par MM.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01054_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A B, représenté par Me Beral, demande au président de la cour d'annuler cette décision. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re chambre civile
62da3e602eb797effb0703f2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
entre : D'UNE PART : Monsieur [H] [G], représentée par Mme [E] [Y], juriste intervenant [Adresse 4] [Localité 3] non comparant et non représenté et D'AUTRE PART : Maître Bernard BERAL
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00597_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Par une autre requête, enregistrée le 31 janvier 2025, sous le n° 25PA00471, présentée par Me Bekel, M. A demande l'annulation du même jugement.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02359_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2023, Mme C, représentée par Me Beral, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler la décision du 12
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba6af64986e40f7c58c
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[K] [V] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 14] [Adresse 13] [Localité 10] représenté par Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau d'ALES, substitué par Me Gilbert BEKALE NGUEMA, avocat au barreau
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00795_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
A B, par Me Bekel, avocat, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Versailles le 07/04/2022, sous le numéro susvisé, tendant à l'annulation du jugement n° 2014419 du 8 mars 2022 par
Source officielle2e chambre sociale
6789f56cb7cff8efb7357711
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[F] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00690_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
B, représenté par Me Beral, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 septembre 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de
Source officielle3ème chambre
63ca43309066fd7c90fc28e9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
avocat au barreau de TOULOUSE Syndicat des copropriétaires de l'IMMEUBLE SIS [Adresse 1], représenté par son syndic la société AGESTIS sise [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Hortense MERLE-BERAL-ESTRADE
Source officielle2e chambre civile
6708c02b445a086e2bceddb3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEZIERS N° RG 23/00187 APPELANTS : Madame [I] [M] épouse [D] née le 21 Février 1994 à [Localité 7] [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Bernard BERAL
Source officielleETRANGERS
65a62b7b448a370008a72060
13 janvier 2024
13 janvier 2024
[S] [G] né le 06 Août 1997 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Nordine BELLAL, avocat
Source officielle4ème Chambre
6969ffc5cdc6046d477fe5e9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Plaisance et son assureur la société Allianz IARD (la société Allianz), - de la société [M] et [V] architectes assurée auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), - de la société Beal
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89534
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Compagnie L'AUXILIAIRE représentée par ses dirigeants légaux 50, Cours Franklin Roosevelt BP 6402 69413 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me SCP BEAL
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fddbe9e4dd9d264ebec8639
30 juillet 2018
30 juillet 2018
Représenté par Me Hortense I... de la SCP LEFEVRE MERLE-BERAL, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Marie-Claude Z... [...]
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00878_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
A..., représenté par Me Beral, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 22 janvier 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet de la Lozère de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle14e Chambre
60326b267dcc649fc2605678
7 février 2018
7 février 2018
D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 FEVRIER 2018 N°2018/87 Rôle N° 17/11350 GUINTOLI C/ CPAM DE VIENNE Grosse délivrée le : à : Me BEKAS-PONET
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01692_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2025, la SCI Montigny Premium 2019, représentée par Me Beal de la Selarl Ligl, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01693_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2025, la SCI Montigny Premium 2019, représentée par Me Beal de la Selarl Ligl, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance
Source officiellePage 2 sur 12