AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
625fa5248361df277dc59825
19 avril 2022
19 avril 2022
DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Linda AOUADI, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a026
31 mai 2007
31 mai 2007
l'essentiel qu'il est établi par les pièces qu'il verse aux débats (attestations de nombreuses personnes) que jusqu'en 2001 il vivait effectivement lui-même et avec ses enfants dans la maison sise ...à BERELLES
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd7d
3 juillet 2008
3 juillet 2008
A... respectivement aux dépens de première instance et d'appel de leur action et recours en garantie formés contre les sociétés STOCKLIN et BERTELE ; Que Mme X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bf
26 février 2015
26 février 2015
de la SCP JL BERGEL & MR BERGEL, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Madame Régine
Source officielleChambre commerciale
64a7b0783bcaf505db696799
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE: S.A.
Source officielle3e chambre civile
65b4add47ef77d000880b45f
12 octobre 2023
12 octobre 2023
audit siège identifiée sous le N° 054 806 542 RCS MARSEILLE en suite des opérations de fusion-absorption intervenues à effet du 1er janvier 2023 [Adresse 6] [Localité 14] Représentant : Me Nicolas BEDEL
Source officielleChambre 1-5
6808778c53f7b81e1a5eb0c9
22 avril 2025
22 avril 2025
[K] [H] Représentant : Me Josselin BERTELLE de la SELARL LEXSTONE AVOCATS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [O] [H] Représentant : Me Josselin BERTELLE de la SELARL LEXSTONE AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-4
6364ba26e405357f749ea4d0
28 octobre 2022
28 octobre 2022
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 19/10876 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BERSL Ordonnance n° 2022/M218 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société
Source officielle11e Chambre B
60376036d861133d87439bc3
2 avril 2015
2 avril 2015
JL- BERGEL MR, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [G] [Z] [I] [S] pris en sa qualité d'héritier de Mme [X] [O] ép.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162cf6b8b4dc27576e7b725
26 septembre 2012
26 septembre 2012
[Localité 8] Représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de PARIS, toque L0044 Assistée de Me Anne LAKITS-JOSSE, avocat au barreau de PARIS, toque R 17 SAS BERYL
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01333_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par une requête, enregistrée le 9 mai 2022 sous le n° 22MA01333, Mme C, représentée par Me Bertelle, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 avril 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 mars
Source officielle4e chambre civile
662b43c2fe2545000831489e
25 avril 2024
25 avril 2024
DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Madame [B] [O] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité
Source officielleChambre sociale
6162d33070d46c7f95e826d8
22 novembre 2012
22 novembre 2012
poste de ce dernier, mécanicien tricotage qui a été proposé dans le cadre de la recherche de reclassement, - qu'il est contrairement à ce dernier, polyvalent, mécanicien, magasinier, découpeur de bérets
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9426d9e13277d6e38ea
1 février 2022
1 février 2022
Elle rappelle que la collection prêt-à-porter Automne/ Hiver 2017est axée autour de deux univers déterminés combinés: le «bleu/look total denim/béret» et l'univers «transparence/broderie/astres».
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01092_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
B, représenté par Me Bertelle, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 avril 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Var de lui délivrer une autorisation
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
66347eac789e5f0008d7cc84
29 avril 2024
29 avril 2024
[O], interprète en langue géorgienne assermenté, interprète ayant prêté serment, Maître Charline LHOTE, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Béril
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
66347ead789e5f0008d7cc86
29 avril 2024
29 avril 2024
[B] [X] en ses déclarations par visioconférence, Maître Charline LHOTE, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Béril MOREL, avocat au barreau de
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
654b376856298f8318387a92
6 novembre 2023
6 novembre 2023
[C] [N], interprète en langue russe assermenté, Maître Vincent THALINGER, avocat au barreau de STRASBOURG, en ses observations pour le retenu, puis Maître Béril MOREL, avocat au barreau de Paris, en ses
Source officielleRétention Administrative
6a1e6782cdc6046d47cafbf0
1 juin 2026
1 juin 2026
[V] [D], intimé, représenté par Me Béril MOREL, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision Me [O] [N] et M.
Source officielleRétention Administrative
6a1e6788cdc6046d47cafd3c
1 juin 2026
1 juin 2026
visioconférence se sont présentés : - Mme DANNENBERGER, substituant le procureur général, a présenté ses observations écrites au soutien de l'appel du procureur de la République, absente à l'audience - Me Béril
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