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612 résultats pour « Blandin Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00654_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Par un mémoire enregistré le 16 mars 2023, le préfet du Finistère conclut : - au rejet de la demande de Me Blandin ; - à ce que la somme d'un euro symbolique soit mise à la charge de Me Blandin au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fe3

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Mme Blandine Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fd3

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

C/ Mme Blandine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913af

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

C/ Mme Blandine Y...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8ba0d41e0057d43e3d4

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

N° RG 21/04143 N° Portalis DBVM-V-B7F-LB3E N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : Me

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

66fce3f08d6ea26f688da865

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SELARL AM AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX Madame [D] [U], représentée par Me Aurore MIQUEL de la SELARL AM AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX Intimés : Monsieur [K] [J], représenté par Me Blandine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6629f36bdc6faf0009588981

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Maître Blandine Arents, avocate de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

695f490dcdc6046d4795284d

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Chambre sociale 4-2 (RG 23/00925) sur l'appel d'un jugement rendu le 19 Janvier 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : 21/00457 Copies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0c8

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 29 Novembre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 01340 Copies

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8ba0d41e0057d43e3d6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

légaux en exercices domiciliés en cette qualité audit siège social 8 rue Jean Mermoz 78114 MAGNY LES HAMEAUX Représentée par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE Nous, Blandine

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CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca75cb8dca058e3e7bf8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

C 7 N° RG 21/04278 N° Portalis DBVM-V-B7F-LCGF N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le :

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CA

Ch. Sociale -Section B

627df8b40d41e0057d43e3d2

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Madame [E] [K] 680 route de Champisse 38210 POLIENAS Représentée par Me Typhaine ROUSSELLET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Nous, Blandine

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CA

Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a01

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

- courant 2003, été complice de vols commis par Blandine Y..., en l'aidant sciemment dans sa préparation ou sa consommation, en l'espèce en lui communiquant l'adresse de sa boîte électronique pour

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca75cb8dca058e3e7bfc

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

C7 N° RG 21/04575 N° Portalis DBVM-V-B7F-LDAC N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à

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CA

Chambre 1-8

6347abd429ffd2adfff4f182

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

ARRÊT DE DESISTEMENT DU 12 OCTOBRE 2022 N° 2022/ 433 N° RG 20/00988 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFPF4 SA FINANCO C/ [O] [I] [V] [R] Copie

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Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b0f

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

15, rue Beaujon 75008 PARIS représentée par Me Bruno SERIZAY (CAPTSAN), avocat au barreau de PARIS, toque : K 020 substitué par Me Antoine SAPPIN, avocat au barreau de PARIS, PRICE WATERHOUSE COOPERS

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CA

Chambre civile 1-2

677e149526e046654dc50c7d

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 11-23-0006 rendue par le Tribunal de proximité de Mantes-la-Jolie le 04 Juin 2024 Appelante : Madame [D] [O], représentant : Me Mandine BLONDIN

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

68e5f1a1c9f36f05b44317db

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

le 16 Septembre 2022 Appelante : Madame [T] [C], représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Intimé : Monsieur [N], [E], [V] [Y], représenté par Me Blandine

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d19c25a97f0381f4bb6

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Sur les demandes des sociétés Blampin et BFH : - infirmer le jugement du 29 novembre 2012 du tribunal de commerce de Marseille en ce qu'il a débouté la société Blampin de sa demande de réparation au

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02772_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

, de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SELARL Guitton et Grosset et Blandin de la somme de 1 500 euros.

Source officielle

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