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167 résultats pour « Cécile Ricard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65fd2de2cd2eb700086bb092

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

attaquée : 13 JUIN 2023 Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT Frédérick RICARD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660e43160740db0008fa94f3

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Président du TC de PARIS - RG n° 2023053643 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cc0d

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Considérant qu'il sera tout d'abord observé que l'appel formé par Richard X... est recevable, dès lors qu'outre ses prétentions purement salariales, Richard X... sollicitait " en tout état de cause " en

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66177db1e5d80f0008c2e8de

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

REIMS DEMANDERESSES à Monsieur [G] [M] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e78

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

RG N : 13/ 00063 AFFAIRE : Mme Cécile X... épouse Y... M. Jean-François Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21b7cdc6046d47e13fff

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

l'exécution d'[Localité 1] - RG n° 25/05067 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel RISPE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d925

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

numéro 59178/ 002/ 10/ 08052 du 07/ 09/ 2010 représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Delphine AUDENARD, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉ Monsieur Richard

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6688de95676b73dd81b974cc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

EXPRO, JCP de VANVES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-19-0005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, Me Julie GOURION-RICHARD RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d205

Appel

25 juin 2009

25 juin 2009

COUR D'APPEL DE LYON 2ème Chambre A ARRET DU 25 JUIN 2009 APPELANTE : Mlle Cécile X... ... ... 42530 SAINT-GENEST LERPT née le 31 Décembre 1972 à SAINT-ETIENNE (42022) représentée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891ac

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

représenté par la SCP COCHEMÉ-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour assisté de Me Richard OPILA, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Madame MERFELD, Président

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68fb978511af6ba0065f4356

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LES RESTANQUES DE [Localité 3] ESTANQUES DE [Localité 3] VILLAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CAMINADE Me Richard SIFFERT

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6688de95676b73dd81b974ca

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

HDS [Localité 5] Beach hôtel [Adresse 15] [Localité 5] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 et Me Richard DAZIN, Plaidant, associé

Source officielle
CA

21e chambre

651fa5d0c601f08318991a4b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Juillet 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F/1901638 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Anne-cécile

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6688de95676b73dd81b974ce

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

EXPRO, JCP de VANVES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-19-0005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, Me Julie GOURION-RICHARD RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9361b

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

née le 30 Juin 1948 à ROUEN (76000) ... 20129 BASTELICACCIA assistée de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SARL MAHOGANY prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

659e495e55379800088473a6

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PACIFICA Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ORDONNANCE DU 09 JANVIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6791de5293ef93c421386a9d

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Localité 10] - RG n° 2023064799 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Florence LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fde9

Appel

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Richard X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65a0f454383a880008fd075d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de l'exécution de CRETEIL - RG n° 21/05661 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d941

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

002/ 10/ 11913 du 30/ 11/ 2010 représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Julie MOISSON de la SCP ADNS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Richard

Source officielle

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